Consultation signifiée / Ferrand ([s.d. (1726)])

Public ISBD Relié à la suite de Mémoire pour monsieur Le Rebours, [...] ci-devant intendant des finances, seigneur de Bertranfosse. Contre Dame Marie Salle, veuve de M. le Mairat, [...], dame de Montmeliant / Nigot ([s.d. (1729)]) Mémoire pour établir les débats formez par la dame Marquise de Montmélian, contre un aveu qui lui a été présenté par M. Le Rebours de son fief de Bertranfosse / Claude Coquinot (1729) Titre : Consultation signifiée Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Ferrand, Secrétaire, Rapporteur, Rédacteur ; Tartarin (16..-17..), Signataire ; Claude Coquinot (16..-17..), Signataire ; Jean-François Knapen (1660-1729), Imprimeur Editeur : [Paris] : de l'imprimerie de J. François Knapen Année de publication : [s.d. (1726)] Importance : 4 p. Format : 2° Langues : Français (fre) Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=19140 Relié à la suite de Mémoire pour monsieur Le Rebours, [...] ci-devant intendant des finances, seigneur de Bertranfosse. Contre Dame Marie Salle, veuve de M. le Mairat, [...], dame de Montmeliant / Nigot ([s.d. (1729)]) Mémoire pour établir les débats formez par la dame Marquise de Montmélian, contre un aveu qui lui a été présenté par M. Le Rebours de son fief de Bertranfosse / Claude Coquinot (1729) Consultation signifiée [texte imprimé] / Ferrand, Secrétaire, Rapporteur, Rédacteur ; Tartarin (16..-17..), Signataire ; Claude Coquinot (16..-17..), Signataire ; Jean-François Knapen (1660-1729), Imprimeur . - [Paris] : de l'imprimerie de J. François Knapen, [s.d. (1726)] . - 4 p. ; 2°. Langues : Français (fre) Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=19140

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A3 Bt 04	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Général : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives 82

Liasse de documents constituant procédure entre Armand Jacques de Gourges et Jean-Baptiste Michelon (1685-1725)

Public ISBD Titre : Liasse de documents constituant procédure entre Armand Jacques de Gourges et Jean-Baptiste Michelon Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Armand Jacques de Gourgues (1643-1726), Nom associé ; Jean-Baptiste Michelon (16..-17..), Nom associé ; Claude Coquinot (16..-17..), Nom associé Année de publication : 1685-1725 Importance : papier et parchemin manuscrit, pièces multiples Format : Formats multiples Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Procédure et jurisprudence civile, procédure consulaire Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=18863 Liasse de documents constituant procédure entre Armand Jacques de Gourges et Jean-Baptiste Michelon [texte manuscrit ou tapuscrit] / Armand Jacques de Gourgues (1643-1726), Nom associé ; Jean-Baptiste Michelon (16..-17..), Nom associé ; Claude Coquinot (16..-17..), Nom associé . - 1685-1725 . - papier et parchemin manuscrit, pièces multiples ; Formats multiples. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Procédure et jurisprudence civile, procédure consulaire Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=18863

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 62 (328 B)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Général : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt

Mémoire pour établir les débats formez par la dame Marquise de Montmélian, contre un aveu qui lui a été présenté par M. Le Rebours de son fief de Bertranfosse / Claude Coquinot (1729)

Public ISBD Relié à la suite de Mémoire pour monsieur Le Rebours, [...] ci-devant intendant des finances, seigneur de Bertranfosse. Contre Dame Marie Salle, veuve de M. le Mairat, [...], dame de Montmeliant / Nigot ([s.d. (1729)]) Titre : Mémoire pour établir les débats formez par la dame Marquise de Montmélian, contre un aveu qui lui a été présenté par M. Le Rebours de son fief de Bertranfosse Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Claude Coquinot (16..-17..), Secrétaire, Rapporteur, Rédacteur ; Jean-Baptiste Le Rebours (< 1694-1751), Nom associé ; Marie Sallé (ca 1660-1738) , Nom associé ; Jean-François Knapen (1660-1729), Imprimeur Editeur : A Paris : chez J. François Knapen Année de publication : 1729 Importance : 6 p. Format : 2° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Jurisprudence des fiefs et matières féodales [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Ile de France, Picardie, Artois:Généralité de Paris Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=19139 Relié à la suite de Mémoire pour monsieur Le Rebours, [...] ci-devant intendant des finances, seigneur de Bertranfosse. Contre Dame Marie Salle, veuve de M. le Mairat, [...], dame de Montmeliant / Nigot ([s.d. (1729)]) Mémoire pour établir les débats formez par la dame Marquise de Montmélian, contre un aveu qui lui a été présenté par M. Le Rebours de son fief de Bertranfosse [texte imprimé] / Claude Coquinot (16..-17..), Secrétaire, Rapporteur, Rédacteur ; Jean-Baptiste Le Rebours (< 1694-1751), Nom associé ; Marie Sallé (ca 1660-1738) , Nom associé ; Jean-François Knapen (1660-1729), Imprimeur . - A Paris : chez J. François Knapen, 1729 . - 6 p. ; 2°. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Jurisprudence des fiefs et matières féodales [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Ile de France, Picardie, Artois:Généralité de Paris Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=19139

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Bibliothèque	Archives A3 Bt 04	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Général : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives 82

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