Adjudication par licitation d'une maison située rue de la Perle à Paris (1717 (07-24))

Public ISBD Titre : Adjudication par licitation d'une maison située rue de la Perle à Paris Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Charles-Denis de Bullion, Marquis de Gallardon (1651-1721), Nom associé ; Anne Marie Varice de La Vallière (16..-17..), Nom associé Année de publication : 1717 (07-24) Importance : parchemin manuscrit (14 ff.) Format : 27 cm Note générale : Cachets fiscaux. L'acte et insinué à Paris le 14 avril 1728 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Ile de France (Paris, Val d'Oise, Seine et Marne, Essonne, Yvelines) Index. décimale : 333.333 Donation, vente (vente de biens immobiliers) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=18850 Adjudication par licitation d'une maison située rue de la Perle à Paris [texte manuscrit ou tapuscrit] / Charles-Denis de Bullion, Marquis de Gallardon (1651-1721), Nom associé ; Anne Marie Varice de La Vallière (16..-17..), Nom associé . - 1717 (07-24) . - parchemin manuscrit (14 ff.) ; 27 cm. Cachets fiscaux. L'acte et insinué à Paris le 14 avril 1728 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Ile de France (Paris, Val d'Oise, Seine et Marne, Essonne, Yvelines) Index. décimale : 333.333 Donation, vente (vente de biens immobiliers) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=18850

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 61 (326 C)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Général : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt

Liasse de pièces manuscrites et imprimées concernant un différent judiciaire pour le bail d'une maison sise rue de la Muette, au faubourg St Antoine à Paris (1706-1707)

Public ISBD Titre : Liasse de pièces manuscrites et imprimées concernant un différent judiciaire pour le bail d'une maison sise rue de la Muette, au faubourg St Antoine à Paris Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Jacques Yté (16..-17..), Nom associé ; Claude Miotte (16..-17..), Nom associé ; La Forrest de Charomenil (16..-17..), Nom associé ; Charles-Denis de Bullion, Marquis de Gallardon (1651-1721), Nom associé ; Claude Forcadel (16..-1706), Nom associé Année de publication : 1706-1707 Importance : papier manuscrit et imprimé (pièces multiples) Format : Formats multiples Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, plaidoyers et mémoires, causes célèbres [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=18858 Liasse de pièces manuscrites et imprimées concernant un différent judiciaire pour le bail d'une maison sise rue de la Muette, au faubourg St Antoine à Paris [texte manuscrit ou tapuscrit] / Jacques Yté (16..-17..), Nom associé ; Claude Miotte (16..-17..), Nom associé ; La Forrest de Charomenil (16..-17..), Nom associé ; Charles-Denis de Bullion, Marquis de Gallardon (1651-1721), Nom associé ; Claude Forcadel (16..-1706), Nom associé . - 1706-1707 . - papier manuscrit et imprimé (pièces multiples) ; Formats multiples. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, plaidoyers et mémoires, causes célèbres [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=18858

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 61 (327)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Général : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt

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