Depuis 1862
Arrêt du conseil d'Etat du Roi, concernant les traitements, pensions & gratifications attribués ou qui seront destinés aux savans & gens de lettres ; & l'exécution des différents travaux littéraires, ordonnés par sa Majesté & par les Rois ses prédécesseurs. Du 3 septembre 1785 / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) (1785)
Arrêt du conseil d'Etat du Roi, concernant les traitements, pensions & gratifications attribués ou qui seront destinés aux savans & gens de lettres ; & l'exécution des différents travaux littéraires, ordonnés par sa Majesté & par les Rois ses prédécesseurs. Du 3 septembre 1785 [texte imprimé] / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) , Éditeur scientifique ; Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Auteur ; Louis Charles Auguste Le Tonnellier (1730-1807) , Signataire ; Imprimerie royale (1538-1792) , Imprimeur . - A Paris : de l'Imprimerie Royale, 1785 . - 3-[1 bl.] p. ; 4°.Gravure sur bois : bandeau armorié Langues : Français (fre)
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Exemplaires (1)
| Localisation | Cote | Support | Section | Disponibilité | Ancienne cote | Note d'exemplaire | Reliure | Origine | |
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| Archives | Archives A4 Bt 59 (260 A) | Brochure, fascicule, plaquette | Fonds Régional : imprimés | Consultation sur place Exclu du prêt |


