| Titre : |
Acte de curatelle extrait des minutes du greffe de la ville, bailliage et comté de Beauvais, par devant Le Caron, seigneur de Troussure, Monchy et autres lieux, bailly de la ville, bailliage et comté de Beauvais, entre Anthoine Dubout, marchand à Beauvais tant en son nom que comme tuteur des enfants mineurs de lui et de déffunte Margueritte Mouquet sa femme, contre [une suite de personnages, membres de la famille] |
| Type de document : |
texte manuscrit ou tapuscrit |
| Auteurs et Fonctions : |
Margueritte Mouquet (16..-1687), Nom associé ; Claude Mouquet (16..-16..), Nom associé ; Pierre Mouquet (16..-16..), Nom associé ; André Mouquet (16..-16..), Nom associé ; Charles Mouquet (16..-16..), Nom associé ; Louise de La Cour (16..-16..), Nom associé ; Jacques de La Cour (16..-16..), Nom associé ; Anthoine Gambier (16..-16..), Nom associé ; Pierre Huet (16..-16..), Nom associé ; Jean Dubout (16..-16..), Nom associé ; François Dubout (16..-16..), Nom associé ; Anthoine Dubout (16..-16..), Nom associé ; Toussaint Le Caron (16..-16.. ; seigneur de Troussure), Nom associé |
| Année de publication : |
1688 (02-05) |
| Ensemble bibliogr. : |
Papiers Dubout (17e - 18e siècles), Amédée de Caix de Saint-Aymour
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| Importance : |
Papier manuscrit (4 ff.) |
| Format : |
25 cm |
| Langues : |
Français (fre) |
| Sujets : |
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Beauvais (Oise)
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| Index. décimale : |
346.440 13 Droit des personnes en France (capacité, curatelle, droit français des femmes, incapacité, statut, tutelle) |
| Type de ressource : |
Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes |
| Période chronologique : |
1600-1699 |
| Permalink : |
./index.php?lvl=notice_display&id=22215 |
Acte de curatelle extrait des minutes du greffe de la ville, bailliage et comté de Beauvais, par devant Le Caron, seigneur de Troussure, Monchy et autres lieux, bailly de la ville, bailliage et comté de Beauvais, entre Anthoine Dubout, marchand à Beauvais tant en son nom que comme tuteur des enfants mineurs de lui et de déffunte Margueritte Mouquet sa femme, contre [une suite de personnages, membres de la famille] [texte manuscrit ou tapuscrit] / Margueritte Mouquet (16..-1687), Nom associé ; Claude Mouquet (16..-16..), Nom associé ; Pierre Mouquet (16..-16..), Nom associé ; André Mouquet (16..-16..), Nom associé ; Charles Mouquet (16..-16..), Nom associé ; Louise de La Cour (16..-16..), Nom associé ; Jacques de La Cour (16..-16..), Nom associé ; Anthoine Gambier (16..-16..), Nom associé ; Pierre Huet (16..-16..), Nom associé ; Jean Dubout (16..-16..), Nom associé ; François Dubout (16..-16..), Nom associé ; Anthoine Dubout (16..-16..), Nom associé ; Toussaint Le Caron (16..-16.. ; seigneur de Troussure), Nom associé . - 1688 (02-05) . - Papier manuscrit (4 ff.) ; 25 cm. Oeuvre : Papiers Dubout (17e - 18e siècles), Amédée de Caix de Saint-AymourLangues : Français ( fre) |
346 Droit privé
Affiner la recherche Interroger des sources externesActe de curatelle extrait des minutes du greffe de la ville, bailliage et comté de Beauvais, par devant Le Caron, seigneur de Troussure, Monchy et autres lieux, bailly de la ville, bailliage et comté de Beauvais, entre Anthoine Dubout, marchand à Beauvais tant en son nom que comme tuteur des enfants mineurs de lui et de déffunte Margueritte Mouquet sa femme, contre [une suite de personnages, membres de la famille] (1688 (02-05))
Motifs qu'ont eus les sieur et dame Duval, de regarder comme non-avenue, ou faire au besoin déclarer nulle, la décharge qu'ils ont signée le 10 janvier 1811, à la demande du Sr. Michel de La Landrelle, tuteur, en faveur des héritiers du sieur Michel Warluys ([s.d. (1817)])
