L'affaire Bombelles de Montauban / Amédée de Caix de Saint-Aymour ([s.d. (ca 1909 ?)])

Public ISBD Titre : L'affaire Bombelles de Montauban Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Amédée de Caix de Saint-Aymour (1843-1920), Auteur présumé Année de publication : [s.d. (ca 1909 ?)] Importance : Papier manuscrit (121 ff.) Format : 22 cm Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Religion:Religions:Religion ancienne:Christianisme:Protestantisme [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789) [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Droit de la famille et des personnes Tags : Bombelles (affaire ; 18e siècle) Type de ressource : Manuscrits littéraires, manuscrits d'oeuvre Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=17384 L'affaire Bombelles de Montauban [texte manuscrit ou tapuscrit] / Amédée de Caix de Saint-Aymour (1843-1920), Auteur présumé . - [s.d. (ca 1909 ?)] . - Papier manuscrit (121 ff.) ; 22 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Religion:Religions:Religion ancienne:Christianisme:Protestantisme [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789) [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Droit de la famille et des personnes Tags : Bombelles (affaire ; 18e siècle) Type de ressource : Manuscrits littéraires, manuscrits d'oeuvre Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=17384

Est reproduit comme

• L'affaire Bombelles de Montauban / Amédée de Caix de Saint-Aymour ([s.d. (ca 1909 ?)])

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 39 (EM 148 A)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt				Fonds Caix de St Aymour

L'affaire Bombelles de Montauban / Amédée de Caix de Saint-Aymour ([s.d. (ca 1909 ?)])

Public ISBD Est une reproduction de L'affaire Bombelles de Montauban / Amédée de Caix de Saint-Aymour ([s.d. (ca 1909 ?)]) Titre : L'affaire Bombelles de Montauban Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Amédée de Caix de Saint-Aymour (1843-1920), Auteur présumé Année de publication : [s.d. (ca 1909 ?)] Importance : Papier tapuscrit (77 ff.) Format : 28 cm Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789) [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Religion:Religions:Religion ancienne:Christianisme:Protestantisme [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Droit de la famille et des personnes Tags : Bombelles (affaire ; 18e siècle) Type de ressource : Manuscrits littéraires, manuscrits d'oeuvre Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=17385 Est une reproduction de L'affaire Bombelles de Montauban / Amédée de Caix de Saint-Aymour ([s.d. (ca 1909 ?)]) L'affaire Bombelles de Montauban [texte manuscrit ou tapuscrit] / Amédée de Caix de Saint-Aymour (1843-1920), Auteur présumé . - [s.d. (ca 1909 ?)] . - Papier tapuscrit (77 ff.) ; 28 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789) [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Religion:Religions:Religion ancienne:Christianisme:Protestantisme [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Droit de la famille et des personnes Tags : Bombelles (affaire ; 18e siècle) Type de ressource : Manuscrits littéraires, manuscrits d'oeuvre Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=17385

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 39 (EM 148 B)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt				Fonds Caix de St Aymour
Archives	Archives A4 Bt 39 (EM 148 C)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt				Fonds Caix de St Aymour
Archives	Archives A4 Bt 39 (EM 148 D)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt				Fonds Caix de St Aymour

La condition légale des bâtards dans l'ancien droit français / Lenoir in Bulletin de la Société d'études historiques & scientifiques de l'Oise, Tome troisième - n°2 (1907)

Public ISBD [article]  inBulletin de la Société d'études historiques & scientifiques de l'Oise > Tome troisième - n°2 (1907) . - pp. 163-164 Titre : La condition légale des bâtards dans l'ancien droit français Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Lenoir (18..-19..), Auteur Année de publication : 1907 Article en page(s) : pp. 163-164 Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit:Droit de l'Ancien Régime [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Droit de la famille et des personnes Index. décimale : 346.017 Parents et enfants Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=14439 [article] La condition légale des bâtards dans l'ancien droit français [texte imprimé] / Lenoir (18..-19..), Auteur . - 1907 . - pp. 163-164. Langues : Français (fre) in Bulletin de la Société d'études historiques & scientifiques de l'Oise > Tome troisième - n°2 (1907) . - pp. 163-164 Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit:Droit de l'Ancien Régime [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Droit de la famille et des personnes Index. décimale : 346.017 Parents et enfants Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=14439

Une constitution de douaire passée sous le sceau de la commune de Compiègne en juin 1174 / Louis Carolus-Barré in Bulletin de la Société Historique de Compiègne, Tome vingt et unième (1937-1938)

Public ISBD [article]  inBulletin de la Société Historique de Compiègne > Tome vingt et unième (1937-1938) . - pp. 125-135 Titre : Une constitution de douaire passée sous le sceau de la commune de Compiègne en juin 1174 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Louis Carolus-Barré (1910-1993), Auteur Année de publication : 1938 Article en page(s) : pp. 125-135 Note générale : Fasc. n°12 (avril 1938) Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Droit de la famille et des personnes [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Notariat, Patrimoine, Succession [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire médiévale Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15731 [article] Une constitution de douaire passée sous le sceau de la commune de Compiègne en juin 1174 [texte imprimé] / Louis Carolus-Barré (1910-1993), Auteur . - 1938 . - pp. 125-135. Fasc. n°12 (avril 1938) Langues : Français (fre) in Bulletin de la Société Historique de Compiègne > Tome vingt et unième (1937-1938) . - pp. 125-135 Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Droit de la famille et des personnes [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Notariat, Patrimoine, Succession [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire médiévale Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15731

Motifs qu'ont eus les sieur et dame Duval, de regarder comme non-avenue, ou faire au besoin déclarer nulle, la décharge qu'ils ont signée le 10 janvier 1811, à la demande du Sr. Michel de La Landrelle, tuteur, en faveur des héritiers du sieur Michel Warluys ([s.d. (1817)])

Public ISBD Titre : Motifs qu'ont eus les sieur et dame Duval, de regarder comme non-avenue, ou faire au besoin déclarer nulle, la décharge qu'ils ont signée le 10 janvier 1811, à la demande du Sr. Michel de La Landrelle, tuteur, en faveur des héritiers du sieur Michel Warluys Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Duval (17..-18..), Nom associé ; Michel de La Landrelle (17..-18..), Nom associé ; Michel Warluys (17..-18..), Nom associé Editeur : [Amiens] : de l'imprimerie de Fr. Caron-Berquier Année de publication : [s.d. (1817)] Importance : 4 p. Format : 25 cm Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire contemporaine:19e siècle : Monarchie de Juillet, Restauration et Second Empire (1815-1870) [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Droit de la famille et des personnes Index. décimale : 346.440 13 Droit des personnes en France (capacité, curatelle, droit français des femmes, incapacité, statut, tutelle) Type de ressource : Factum Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=11988 Motifs qu'ont eus les sieur et dame Duval, de regarder comme non-avenue, ou faire au besoin déclarer nulle, la décharge qu'ils ont signée le 10 janvier 1811, à la demande du Sr. Michel de La Landrelle, tuteur, en faveur des héritiers du sieur Michel Warluys [texte imprimé] / Duval (17..-18..), Nom associé ; Michel de La Landrelle (17..-18..), Nom associé ; Michel Warluys (17..-18..), Nom associé . - [Amiens] : de l'imprimerie de Fr. Caron-Berquier, [s.d. (1817)] . - 4 p. ; 25 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire contemporaine:19e siècle : Monarchie de Juillet, Restauration et Second Empire (1815-1870) [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Droit de la famille et des personnes Index. décimale : 346.440 13 Droit des personnes en France (capacité, curatelle, droit français des femmes, incapacité, statut, tutelle) Type de ressource : Factum Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=11988

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives Bt 360 (557)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

Note sur la déclaration de grossesse reprenant un texte signé par Lambrechts, ministre de la justice sous le Directoire et faisant le point sur la législation de 1793 (1823 (?))

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Précis pour Mme Veuve Ficheux, née Dubourg, propriétaire, demeurant à Corbie, demanderesse en nullité de vente, contre M. Bricquesard, chanoine et promoteur du chapitre de la cathédrale de Beauvais, défendeur ([1845])

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Procès en reddition de compte de tutelle - Demande en rejet d'un rapport d'experts ([s.d. (1818)])

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Question [de M. Dupuis, avocat à Beauvais] : un enfant issu d'un mariage contracté dans la coutume de Senlis, antérieurement à la loi de Nivôse an 2, et ayant survécu à sa mère du vivant de son père, peut-il, après la mort de ce dernier, arrivée depuis la promulgation de cette loi, réclamer le douaire qui lui a été déféré par cette coutume ? / avocat à Beauvais Dupuis ([s.d. (ca 1815)])

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