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Extrait par Charles Paul Vatin, notaire à Senlis d'un contrat obligeant M. Perier à acquitter 670 livres de rente viagère à madelle Marie Jeanne Félix / Charles Paul Vatin (1806 (08-16))

Public ISBD Titre : Extrait par Charles Paul Vatin, notaire à Senlis d'un contrat obligeant M. Perier à acquitter 670 livres de rente viagère à madelle Marie Jeanne Félix Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Charles Paul Vatin (1751-1841), Signataire ; Napoléon Ier (1769-1821), Nom associé ; Marin Gabriel Louis François Perier (17..-18..), Nom associé ; Marie Jeanne Félix (17..-18..), Nom associé ; Louis Maximilien Titon de Villegenon (....-17..), Nom associé Année de publication : 1806 (08-16) Importance : Papier manuscrit (4 ff.) Format : 31 cm Note générale : Acte consécutif à la vente de la terre d'Ognon par les héritiers Titon au sieur Perier. La rente a été constituée par Louis Maximilien Titon de Villegenon Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23137 Extrait par Charles Paul Vatin, notaire à Senlis d'un contrat obligeant M. Perier à acquitter 670 livres de rente viagère à madelle Marie Jeanne Félix [texte manuscrit ou tapuscrit] / Charles Paul Vatin (1751-1841), Signataire ; Napoléon Ier (1769-1821), Nom associé ; Marin Gabriel Louis François Perier (17..-18..), Nom associé ; Marie Jeanne Félix (17..-18..), Nom associé ; Louis Maximilien Titon de Villegenon (....-17..), Nom associé . - 1806 (08-16) . - Papier manuscrit (4 ff.) ; 31 cm. Acte consécutif à la vente de la terre d'Ognon par les héritiers Titon au sieur Perier. La rente a été constituée par Louis Maximilien Titon de Villegenon Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23137

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 151	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 270	Exemplaire de Melle Félix

Bail donné par Louis Maximilien Titon, concernant la terre de Malgenest et ses dépendances, au profit de Nicolas Le Sould / Louis Maximilien Titon de Villegenon (1739 (03-20))

Public ISBD Titre : Bail donné par Louis Maximilien Titon, concernant la terre de Malgenest et ses dépendances, au profit de Nicolas Le Sould Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Louis Maximilien Titon de Villegenon (....-17..), Signataire ; Nicolas Le Sould (17..-17..), Signataire ; Marguerite Gibert (17..-17..), Signataire Année de publication : 1739 (03-20) Ensemble bibliogr. : Baux de la ferme de Malgenest et droits dépendants de ladite seigneurie (1636-1790) Importance : Papier manuscrit (2 ff.) Format : 32 cm Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):Malgenest (lieu dit) Index. décimale : 333.5 Cession à bail et contrats de location de propriété foncière (baux, location de la propriété foncière et des ressources naturelles) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22953 Bail donné par Louis Maximilien Titon, concernant la terre de Malgenest et ses dépendances, au profit de Nicolas Le Sould [texte manuscrit ou tapuscrit] / Louis Maximilien Titon de Villegenon (....-17..), Signataire ; Nicolas Le Sould (17..-17..), Signataire ; Marguerite Gibert (17..-17..), Signataire . - 1739 (03-20) . - Papier manuscrit (2 ff.) ; 32 cm. Oeuvre : Baux de la ferme de Malgenest et droits dépendants de ladite seigneurie (1636-1790) Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):Malgenest (lieu dit) Index. décimale : 333.5 Cession à bail et contrats de location de propriété foncière (baux, location de la propriété foncière et des ressources naturelles) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22953

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A3 Bt 13 (800 C)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 267-68

Bail donné par Louis Maximilien Titon, concernant la terre de Malgenest et ses dépendances, au profit de Nicolas Le Sould / Louis Maximilien Titon de Villegenon (1738 (12-31))

Public ISBD Titre : Bail donné par Louis Maximilien Titon, concernant la terre de Malgenest et ses dépendances, au profit de Nicolas Le Sould Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Louis Maximilien Titon de Villegenon (....-17..), Signataire ; Nicolas Le Sould (17..-17..), Signataire ; Marguerite Gibert (17..-17..), Signataire Année de publication : 1738 (12-31) Ensemble bibliogr. : Baux de la ferme de Malgenest et droits dépendants de ladite seigneurie (1636-1790) Importance : Papier manuscrit (2 ff.) Format : 32 cm Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):Malgenest (lieu dit) Index. décimale : 333.5 Cession à bail et contrats de location de propriété foncière (baux, location de la propriété foncière et des ressources naturelles) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22954 Bail donné par Louis Maximilien Titon, concernant la terre de Malgenest et ses dépendances, au profit de Nicolas Le Sould [texte manuscrit ou tapuscrit] / Louis Maximilien Titon de Villegenon (....-17..), Signataire ; Nicolas Le Sould (17..-17..), Signataire ; Marguerite Gibert (17..-17..), Signataire . - 1738 (12-31) . - Papier manuscrit (2 ff.) ; 32 cm. Oeuvre : Baux de la ferme de Malgenest et droits dépendants de ladite seigneurie (1636-1790) Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):Malgenest (lieu dit) Index. décimale : 333.5 Cession à bail et contrats de location de propriété foncière (baux, location de la propriété foncière et des ressources naturelles) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22954

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A3 Bt 13 (800 C)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 267-68

Bail donné par Louis Maximilien Titon, concernant la terre de Malgenest et ses dépendances, au profit de Nicolas Le Sould / Louis Maximilien Titon de Villegenon (1730 (11-05))

Public ISBD Titre : Bail donné par Louis Maximilien Titon, concernant la terre de Malgenest et ses dépendances, au profit de Nicolas Le Sould Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Louis Maximilien Titon de Villegenon (....-17..), Signataire ; Nicolas Le Sould (17..-17..), Signataire ; Marguerite Gibert (17..-17..), Signataire Année de publication : 1730 (11-05) Ensemble bibliogr. : Baux de la ferme de Malgenest et droits dépendants de ladite seigneurie (1636-1790) Importance : Papier manuscrit (2 ff.) Format : 32 cm Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):Malgenest (lieu dit) Index. décimale : 333.5 Cession à bail et contrats de location de propriété foncière (baux, location de la propriété foncière et des ressources naturelles) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22955 Bail donné par Louis Maximilien Titon, concernant la terre de Malgenest et ses dépendances, au profit de Nicolas Le Sould [texte manuscrit ou tapuscrit] / Louis Maximilien Titon de Villegenon (....-17..), Signataire ; Nicolas Le Sould (17..-17..), Signataire ; Marguerite Gibert (17..-17..), Signataire . - 1730 (11-05) . - Papier manuscrit (2 ff.) ; 32 cm. Oeuvre : Baux de la ferme de Malgenest et droits dépendants de ladite seigneurie (1636-1790) Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):Malgenest (lieu dit) Index. décimale : 333.5 Cession à bail et contrats de location de propriété foncière (baux, location de la propriété foncière et des ressources naturelles) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22955

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A3 Bt 13 (800 C)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 267-68

Bail donné par Maximilien Titon, concernant la terre de Malgenest et ses dépendances, au profit de Pierre de Léans et Marie Bonequin, sa femme / Louis Maximilien Titon de Villegenon (1718 (02-12))

Public ISBD Titre : Bail donné par Maximilien Titon, concernant la terre de Malgenest et ses dépendances, au profit de Pierre de Léans et Marie Bonequin, sa femme Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Louis Maximilien Titon de Villegenon (....-17..), Nom associé ; Pierre de Léans (16..-17..), Nom associé ; Marie Bonequin (16..-17..), Nom associé Année de publication : 1718 (02-12) Ensemble bibliogr. : Baux de la ferme de Malgenest et droits dépendants de ladite seigneurie (1636-1790) Importance : Parchemin et papier manuscrit (2 ff.) Format : 30 cm Note générale : Cachet de cire rouge sous papier Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):Malgenest (lieu dit) Index. décimale : 333.5 Cession à bail et contrats de location de propriété foncière (baux, location de la propriété foncière et des ressources naturelles) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22956 Bail donné par Maximilien Titon, concernant la terre de Malgenest et ses dépendances, au profit de Pierre de Léans et Marie Bonequin, sa femme [texte manuscrit ou tapuscrit] / Louis Maximilien Titon de Villegenon (....-17..), Nom associé ; Pierre de Léans (16..-17..), Nom associé ; Marie Bonequin (16..-17..), Nom associé . - 1718 (02-12) . - Parchemin et papier manuscrit (2 ff.) ; 30 cm. Oeuvre : Baux de la ferme de Malgenest et droits dépendants de ladite seigneurie (1636-1790) Cachet de cire rouge sous papier Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):Malgenest (lieu dit) Index. décimale : 333.5 Cession à bail et contrats de location de propriété foncière (baux, location de la propriété foncière et des ressources naturelles) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22956

Exemplaires (2)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A3 Bt 13 (800 C)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 267-68	Parchemin
Archives	Archives A3 Bt 13 (800 C)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 267-68	Papier

Bail donné par Maximilien Titon de Villegenon, concernant la terre de Malgenest et ses dépendances, au profit de Louis Camus et Françoise Catherine Breteüil, sa femme / Louis Maximilien Titon de Villegenon (1710 (09-15))

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Bail du moulin à eau d'Ognon donné à Jean Gérard / Anthoine Trezel (1703 (10))

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Mémoire pour le chevalier de La Vieuville, commandeur de la Commanderie de S. Jean de Senlis, intimé, demandeur & défendeur. Contre messieur Titon de Villegenoux, seigneur d'Ognon, intimé, défendeur & demandeur ([s.d. (1743 ?)]) 

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Mémoire signifié, pour messire Adrien de La Vieuville, chevalier de l'ordre de Saint Jean de Jerusalem, commandeur de la Commanderie de Saint Jean de Senlis, intimé, demandeur & défendeur. Contre Louis Maximilien Titon de Villegenoux, seigneur d'Ognon, appelant, défendeur & demandeur ([s.d. (1746 ?)])

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Mémoire signifié pour Messire Louis Maximilien Titon de Villegenoux appellant, demandeur & défendeur. Contre Messire Adrien de la Vieuville, chevalier de l'ordre de Saint Jean de Jérusalem, commandeur de la Commanderie de Saint Jean de Senlis, défendeur & demandeur. Et les héritiers de Marguerite Dumont, veuve de Jean Dumesnil aussi intimés, défendeurs & demandeurs ([s.d. (ca 1746)])

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Recueil de pièces concernant les biens, terres et seigneurie d'Yvillers / Jehan (Jean) Methelet (1575-1753)

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Recueil de pièces concernant la famille Titon et leurs biens situés à Ognon (Oise) / Le Moine ; Maurice Belhomme (ca 1700-1738) 

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Recueil de pièces concernant la famille Titon et les terres de d'Ognon, Ivillé, Le Plessis et Malgenest (1692-1774)

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