Documents relatifs à Jean-Baptiste Hilarion Dubourg (de l'Oise) / Jean-Baptiste Hilarion Dubourg (1795/96-1804/05)

Public ISBD Titre : Documents relatifs à Jean-Baptiste Hilarion Dubourg (de l'Oise) Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Jean-Baptiste Hilarion Dubourg (1749-1810) , Signataire Année de publication : 1795/96-1804/05 Importance : Papier manuscrit, 3 pièces Format : Formats multiples Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Jurisprudence administrative:Domaine, Biens nationaux [1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Picardie (Aisne - Oise - Somme):Oise (département) Note de contenu : Pièce n°1 : Note adressée au ministre de la guerre depuis Beauvais, l'an 4, 1 f., 32 cm. Pièce n°2 : Lettre adressée au ministre de la guerre en faveur d'un "jeune américain", Paris le 11 févier 1799, 2 ff., 24 cm. Pièce n°3 : Cursus de carrière établit par Dubourg à l'occasion de sa candidature pour le corps législatif, [ca 1804-1805], 1 f.23 cm Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799/1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22124 Documents relatifs à Jean-Baptiste Hilarion Dubourg (de l'Oise) [texte manuscrit ou tapuscrit] / Jean-Baptiste Hilarion Dubourg (1749-1810) , Signataire . - 1795/96-1804/05 . - Papier manuscrit, 3 pièces ; Formats multiples. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Jurisprudence administrative:Domaine, Biens nationaux [1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Picardie (Aisne - Oise - Somme):Oise (département) Note de contenu : Pièce n°1 : Note adressée au ministre de la guerre depuis Beauvais, l'an 4, 1 f., 32 cm. Pièce n°2 : Lettre adressée au ministre de la guerre en faveur d'un "jeune américain", Paris le 11 févier 1799, 2 ff., 24 cm. Pièce n°3 : Cursus de carrière établit par Dubourg à l'occasion de sa candidature pour le corps législatif, [ca 1804-1805], 1 f.23 cm Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799/1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22124

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 58 (579)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 230			Fonds Caix de St Aymour

Rapport fait par Dubourg (de l'Oise) sur la résolution du Conseil des Cinq-Cents, du 28 messidor dernier, qui autorise la commune de Breuillevert [Breuil le vert] à aliéner vingt-cinq ares soixante-treize centiares de terre inculte faisant partie de ses biens nationaux / Conseil des anciens (1795-1799; France) (an 7 [1799])

Public ISBD Titre : Rapport fait par Dubourg (de l'Oise) sur la résolution du Conseil des Cinq-Cents, du 28 messidor dernier, qui autorise la commune de Breuillevert [Breuil le vert] à aliéner vingt-cinq ares soixante-treize centiares de terre inculte faisant partie de ses biens nationaux Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Conseil des anciens (1795-1799; France) , Éditeur scientifique ; Jean-Baptiste Hilarion Dubourg (1749-1810) , Secrétaire, Rapporteur, Rédacteur ; Imprimerie Nationale (1789-1805; France) , Imprimeur Editeur : A Paris : de l'Imprimerie Nationale Année de publication : an 7 [1799] Importance : 6-[2 bl.] p. Format : 8° Note générale : Séance du 14 thermidor an 7 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Jurisprudence administrative:Domaine, Biens nationaux [1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Picardie (Aisne - Oise - Somme):Oise (département) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10595 Rapport fait par Dubourg (de l'Oise) sur la résolution du Conseil des Cinq-Cents, du 28 messidor dernier, qui autorise la commune de Breuillevert [Breuil le vert] à aliéner vingt-cinq ares soixante-treize centiares de terre inculte faisant partie de ses biens nationaux [texte imprimé] / Conseil des anciens (1795-1799; France) , Éditeur scientifique ; Jean-Baptiste Hilarion Dubourg (1749-1810) , Secrétaire, Rapporteur, Rédacteur ; Imprimerie Nationale (1789-1805; France) , Imprimeur . - A Paris : de l'Imprimerie Nationale, an 7 [1799] . - 6-[2 bl.] p. ; 8°. Séance du 14 thermidor an 7 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Jurisprudence administrative:Domaine, Biens nationaux [1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Picardie (Aisne - Oise - Somme):Oise (département) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10595

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives Bt 329 (FP189)	Périodiques et Collections	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

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