Mémoire, pour Messire Anne-Nicolas Doublet, chevalier, marquis de Persan, [...] demandeur ; Contre le sieur de Billaud, aîné, & le sieur de Billaud de Sadonville, son frère, appellans, & défenseurs / Antoine-Louis Séguier (1767)

Public ISBD Titre : Mémoire, pour Messire Anne-Nicolas Doublet, chevalier, marquis de Persan, [...] demandeur ; Contre le sieur de Billaud, aîné, & le sieur de Billaud de Sadonville, son frère, appellans, & défenseurs Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Antoine-Louis Séguier (1726-1792) , Signataire ; Jean Pincemaille (17..-17..), Signataire ; avocat Bruere (17..-17..), Signataire ; Jean-Ange-Maximin Pelletier de Rilly (17..-17..), Signataire ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur ; Anne Nicolas Doublet (1728-....), Nom associé ; Alophe Billaud de Sadonville (17..-17..), Nom associé Editeur : A Paris : chez P.G. Simon Année de publication : 1767 Importance : 22-[2 bl.] p. Format : 4° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, plaidoyers et mémoires, causes célèbres [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Jurisprudence des fiefs et matières féodales Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8491 Mémoire, pour Messire Anne-Nicolas Doublet, chevalier, marquis de Persan, [...] demandeur ; Contre le sieur de Billaud, aîné, & le sieur de Billaud de Sadonville, son frère, appellans, & défenseurs [texte imprimé] / Antoine-Louis Séguier (1726-1792) , Signataire ; Jean Pincemaille (17..-17..), Signataire ; avocat Bruere (17..-17..), Signataire ; Jean-Ange-Maximin Pelletier de Rilly (17..-17..), Signataire ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur ; Anne Nicolas Doublet (1728-....), Nom associé ; Alophe Billaud de Sadonville (17..-17..), Nom associé . - A Paris : chez P.G. Simon, 1767 . - 22-[2 bl.] p. ; 4°. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, plaidoyers et mémoires, causes célèbres [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Jurisprudence des fiefs et matières féodales Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8491

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Mémoire pour le sieur Alophe De Billaud de Sadonville, écuyer, accusateur, intimé, & appelant. Contre les nommés Doscot dits Labbé, père & fils, accusés & appelans. Mre Anne-Nicolas Doublet, chevalier, marquis de Persan, maître des requêtes, intimé. Et le nommé Caron, garde de chasse de la terre de Persan, aussi intimé / Alophe Billaud de Sadonville ; avocat Bruere (1767)

Public ISBD Titre : Mémoire pour le sieur Alophe De Billaud de Sadonville, écuyer, accusateur, intimé, & appelant. Contre les nommés Doscot dits Labbé, père & fils, accusés & appelans. Mre Anne-Nicolas Doublet, chevalier, marquis de Persan, maître des requêtes, intimé. Et le nommé Caron, garde de chasse de la terre de Persan, aussi intimé Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Alophe Billaud de Sadonville (17..-17..), Signataire ; avocat Bruere (17..-17..), Signataire ; Charles Etienne Chenault (171.-1773) , Imprimeur ; graveur Cotte (18e siècle), Graveur sur bois ; Anne Nicolas Doublet (1728-....), Nom associé Editeur : [Paris] : de l'imprimerie de Ch. Est. Chenault Année de publication : 1767 Importance : 20 p. Format : 4° Note générale : Gravure sur bois : bandeau signé Cotte Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Ancien droit criminel [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, plaidoyers et mémoires, causes célèbres Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8494 Mémoire pour le sieur Alophe De Billaud de Sadonville, écuyer, accusateur, intimé, & appelant. Contre les nommés Doscot dits Labbé, père & fils, accusés & appelans. Mre Anne-Nicolas Doublet, chevalier, marquis de Persan, maître des requêtes, intimé. Et le nommé Caron, garde de chasse de la terre de Persan, aussi intimé [texte imprimé] / Alophe Billaud de Sadonville (17..-17..), Signataire ; avocat Bruere (17..-17..), Signataire ; Charles Etienne Chenault (171.-1773) , Imprimeur ; graveur Cotte (18e siècle), Graveur sur bois ; Anne Nicolas Doublet (1728-....), Nom associé . - [Paris] : de l'imprimerie de Ch. Est. Chenault, 1767 . - 20 p. ; 4°. Gravure sur bois : bandeau signé Cotte Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Ancien droit criminel [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, plaidoyers et mémoires, causes célèbres Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8494

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Précis pour Jean-Baptiste Doscot, garde-chasse du marquisat de Persan, & son fils, accusés, appellans & demandeurs. Contre le sieur Alophe de Billaud de Sadonville, accusateur, intimé & défendeur / Antoine-Louis Séguier (1767)

Public ISBD Titre : Précis pour Jean-Baptiste Doscot, garde-chasse du marquisat de Persan, & son fils, accusés, appellans & demandeurs. Contre le sieur Alophe de Billaud de Sadonville, accusateur, intimé & défendeur Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Antoine-Louis Séguier (1726-1792) , Signataire ; avocat Perin (17..-17..), Signataire ; avocat Bruere (17..-17..), Signataire ; Jean-Ange-Maximin Pelletier de Rilly (17..-17..), Signataire ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur ; Jean-Baptiste Doscot (17..-17..), Nom associé ; Alophe Billaud de Sadonville (17..-17..), Nom associé Editeur : A Paris : chez P.G. Simon Année de publication : 1767 Importance : 12 p. Format : 4° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Ancien droit criminel [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, plaidoyers et mémoires, causes célèbres Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8493 Précis pour Jean-Baptiste Doscot, garde-chasse du marquisat de Persan, & son fils, accusés, appellans & demandeurs. Contre le sieur Alophe de Billaud de Sadonville, accusateur, intimé & défendeur [texte imprimé] / Antoine-Louis Séguier (1726-1792) , Signataire ; avocat Perin (17..-17..), Signataire ; avocat Bruere (17..-17..), Signataire ; Jean-Ange-Maximin Pelletier de Rilly (17..-17..), Signataire ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur ; Jean-Baptiste Doscot (17..-17..), Nom associé ; Alophe Billaud de Sadonville (17..-17..), Nom associé . - A Paris : chez P.G. Simon, 1767 . - 12 p. ; 4°. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Ancien droit criminel [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, plaidoyers et mémoires, causes célèbres Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8493

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