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Affiner la recherche Interroger des sources externesCahier des pièces qui contiennent la loi particulière du fief de Picquigny. Pour le sieur Liefman Calmer, seigneur de la baronnie de Picquigny & du Vidamé d'Amiens. Contre M. l'évêque d'Amiens. Et contre M. le cardinal de Luynes, abbé de Corbie (1779)
Titre : Cahier des pièces qui contiennent la loi particulière du fief de Picquigny. Pour le sieur Liefman Calmer, seigneur de la baronnie de Picquigny & du Vidamé d'Amiens. Contre M. l'évêque d'Amiens. Et contre M. le cardinal de Luynes, abbé de Corbie Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Liefman Calmer (1711-1784) , Nom associé ; Paul d' Albert de Luynes (1703-1788)
, Nom associé ; Pasquier (17..-17..), Signataire ; Armand Colmet de Santerre (1741-1823), Signataire ; Jacques-Gabriel Clousier (17??-1804)
, Imprimeur ; Eglise catholique romaine (Amiens), Nom associé ; Eglise catholique romaine (Corbie), Nom associé
Editeur : [Paris] : de l'imprimerie de Clousier Année de publication : 1779 Importance : [2]-33-[1 bl.] p. Format : 4° Note générale : Pasquier, rapporteur et Colmet de Santerre, procureur Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Jurisprudence des fiefs et matières féodales Tags : Picquigny (fief ; Somme) Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=7983 Cahier des pièces qui contiennent la loi particulière du fief de Picquigny. Pour le sieur Liefman Calmer, seigneur de la baronnie de Picquigny & du Vidamé d'Amiens. Contre M. l'évêque d'Amiens. Et contre M. le cardinal de Luynes, abbé de Corbie [texte imprimé] / Liefman Calmer (1711-1784), Nom associé ; Paul d' Albert de Luynes (1703-1788)
, Nom associé ; Pasquier (17..-17..), Signataire ; Armand Colmet de Santerre (1741-1823), Signataire ; Jacques-Gabriel Clousier (17??-1804)
, Imprimeur ; Eglise catholique romaine (Amiens), Nom associé ; Eglise catholique romaine (Corbie), Nom associé . - [Paris] : de l'imprimerie de Clousier, 1779 . - [2]-33-[1 bl.] p. ; 4°.
Pasquier, rapporteur et Colmet de Santerre, procureur
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Jurisprudence des fiefs et matières féodales Tags : Picquigny (fief ; Somme) Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=7983 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 70 (136 B) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtCahier des pièces qui contiennent la loi particulière du fief de Picquigny. Pour le sieur Liefman Calmer, seigneur de la baronnie de Picquigny & du Vidamé d'Amiens. Contre M. l'évêque d'Amiens. Et contre M. le cardinal de Luynes, abbé de Corbie (1779)
Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 70 (136 C) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtRésumé pour M. le cardinal de Luynes, contre le sieur Calmer, en présence de M. L'évêque d'Amiens. Réponse au Résumé de M. le cardinal de Luynes, pour le sieur Calmer, seigneur de la baronnie de Picquigny & du vidamé d'Amiens (1779)
Titre : Résumé pour M. le cardinal de Luynes, contre le sieur Calmer, en présence de M. L'évêque d'Amiens. Réponse au Résumé de M. le cardinal de Luynes, pour le sieur Calmer, seigneur de la baronnie de Picquigny & du vidamé d'Amiens Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Liefman Calmer (1711-1784) , Nom associé ; Paul d' Albert de Luynes (1703-1788)
, Nom associé ; Pasquier (17..-17..), Signataire ; Armand Colmet de Santerre (1741-1823), Signataire ; Joseph-René Boistel (1719-1803), Signataire ; Morgan (18e siècle), Signataire ; Jacques-Gabriel Clousier (17??-1804)
, Imprimeur ; Eglise catholique romaine (Amiens), Nom associé
Editeur : [Paris] : de l'imprimerie de Clousier Année de publication : 1779 Importance : 31-[1 bl.] p. Format : 4° Note générale : Morgan, avocat au Parlement, ancien bâtonnier, Boistel, ancien bâtonnier - Pasquier, rapporteur et Colmet de Santerre, procureur.
Impr. sur 2 colonnesLangues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, plaidoyers et mémoires, causes célèbres
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Jurisprudence des fiefs et matières féodalesTags : Picquigny (fief ; Somme) Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=7998 Résumé pour M. le cardinal de Luynes, contre le sieur Calmer, en présence de M. L'évêque d'Amiens. Réponse au Résumé de M. le cardinal de Luynes, pour le sieur Calmer, seigneur de la baronnie de Picquigny & du vidamé d'Amiens [texte imprimé] / Liefman Calmer (1711-1784), Nom associé ; Paul d' Albert de Luynes (1703-1788)
, Nom associé ; Pasquier (17..-17..), Signataire ; Armand Colmet de Santerre (1741-1823), Signataire ; Joseph-René Boistel (1719-1803), Signataire ; Morgan (18e siècle), Signataire ; Jacques-Gabriel Clousier (17??-1804)
, Imprimeur ; Eglise catholique romaine (Amiens), Nom associé . - [Paris] : de l'imprimerie de Clousier, 1779 . - 31-[1 bl.] p. ; 4°.
Morgan, avocat au Parlement, ancien bâtonnier, Boistel, ancien bâtonnier - Pasquier, rapporteur et Colmet de Santerre, procureur.
Impr. sur 2 colonnes
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, plaidoyers et mémoires, causes célèbres
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Jurisprudence des fiefs et matières féodalesTags : Picquigny (fief ; Somme) Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=7998 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 70 (136 E) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt



