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Auteur : Somme, Département |
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Titre : Adjudication des bois nationaux. Ordinaire an X Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : République (I; 1792-1804; France), Éditeur scientifique ; Somme Département, Éditeur scientifique ; Administration générale des eaux et forêts (1791-1966; France), Éditeur scientifique ; Boulanger-Vion, Imprimeur Editeur : A Abbeville : de l'imprimerie de Boulanger-Vion Année de publication : [s.d. (1801)] Importance : 1 f. Format : 94x41 cm Note générale : Vente annoncée à compter du 21 frimaire an 10 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Jurisprudence administrative:Domaine, Biens nationaux Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=7442 Adjudication des bois nationaux. Ordinaire an X [texte imprimé] / République (I; 1792-1804; France), Éditeur scientifique ; Somme Département, Éditeur scientifique ; Administration générale des eaux et forêts (1791-1966; France), Éditeur scientifique ; Boulanger-Vion, Imprimeur . - A Abbeville : de l'imprimerie de Boulanger-Vion, [s.d. (1801)] . - 1 f. ; 94x41 cm.
Vente annoncée à compter du 21 frimaire an 10
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Jurisprudence administrative:Domaine, Biens nationaux Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=7442 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives MACP-XXXX Placard Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtBt 66-107 C Fonds Dautheuil
Titre : Coupes de bois nationaux. Ordinaire an XIII Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : République (I; 1792-1804; France), Éditeur scientifique ; Somme Département, Éditeur scientifique ; Administration générale des eaux et forêts (1791-1966; France), Éditeur scientifique ; Boulanger-Vion, Imprimeur Editeur : A Abbeville : de l'imprimerie de Boulanger-Vion Année de publication : [s.d. (1804)] Importance : 1 f. Format : 99x41 cm Note générale : Vente annoncée à compter du 25 vendémiaire an 13 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Jurisprudence administrative:Domaine, Biens nationaux Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=7443 Coupes de bois nationaux. Ordinaire an XIII [texte imprimé] / République (I; 1792-1804; France), Éditeur scientifique ; Somme Département, Éditeur scientifique ; Administration générale des eaux et forêts (1791-1966; France), Éditeur scientifique ; Boulanger-Vion, Imprimeur . - A Abbeville : de l'imprimerie de Boulanger-Vion, [s.d. (1804)] . - 1 f. ; 99x41 cm.
Vente annoncée à compter du 25 vendémiaire an 13
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Jurisprudence administrative:Domaine, Biens nationaux Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=7443 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives MACP-XXXX Placard Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtBt 66-107 D Fonds Dautheuil Département de la Somme - Domaines nationaux - Estimation par experts [formulaire] / Somme, Département (1797)
Titre : Département de la Somme - Domaines nationaux - Estimation par experts [formulaire] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Somme Département, Éditeur scientifique Editeur : [Amiens] : Département de la Somme Année de publication : 1797 Importance : Non paginé [2 p.] Format : 37 cm Note générale : Du 18 brumaire, sixième année républicaine (novembre 1797).
Paraphé par les administrateurs du département de la Somme.Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Jurisprudence administrative:Domaine, Biens nationaux Note de contenu : Maison vicariale située à Argoules, département de la Somme, arrondissement d'Abbeville, Canton de Rue. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=7440 Département de la Somme - Domaines nationaux - Estimation par experts [formulaire] [texte imprimé] / Somme Département, Éditeur scientifique . - [Amiens] : Département de la Somme, 1797 . - Non paginé [2 p.] ; 37 cm.
Du 18 brumaire, sixième année républicaine (novembre 1797).
Paraphé par les administrateurs du département de la Somme.
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Jurisprudence administrative:Domaine, Biens nationaux Note de contenu : Maison vicariale située à Argoules, département de la Somme, arrondissement d'Abbeville, Canton de Rue. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=7440 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A3 Bt 04 (106) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 66 Fonds Dautheuil
Titre : Extrait du procès-verbal de prestation de serment des ministres du culte catholique du diocèse d'Amiens, Beauvais et Noyon, par le citoyen Vulfran François Dequen, desservant de la succursale de Brutelle [...] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Somme Département, Collectivité éditrice Année de publication : 1804 (01-17) Importance : 2 ff. Format : 33 cm Note générale : Délivrée à Abbeville le 26 nivôse an douze avec le cachet de la Ss Préfecture Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:église gallicane:Gallicanisme:Constitution civile du Clergé et ses suites 1790-1802, actes officiels, polémiques, histoire
[1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Picardie (Aisne - Oise - Somme):Somme (département)Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15935 Extrait du procès-verbal de prestation de serment des ministres du culte catholique du diocèse d'Amiens, Beauvais et Noyon, par le citoyen Vulfran François Dequen, desservant de la succursale de Brutelle [...] [texte imprimé] / Somme Département, Collectivité éditrice . - 1804 (01-17) . - 2 ff. ; 33 cm.
Délivrée à Abbeville le 26 nivôse an douze avec le cachet de la Ss Préfecture
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:église gallicane:Gallicanisme:Constitution civile du Clergé et ses suites 1790-1802, actes officiels, polémiques, histoire
[1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Picardie (Aisne - Oise - Somme):Somme (département)Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15935 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A3 Bt 1 (3249) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt
