Depuis 1862
Détail de l'auteur
Documents associés à cet auteur (2)
Affiner la recherche Interroger des sources externesLettres patentes du Roi, sur un décret de l'Assemblée Nationale, interprétatif des décrets précédens, concernant les prés soumis à la vaine pâture. Données à Paris, le 30 juin 1790 / Louis XVI, roi de France (1790)
Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 59 (281 C) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Général : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtLettres patentes du Roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, qui abolit le retrait lignager, le retrait de mi-denier, les droits d'écart & autres de pareille nature. Données à Saint-Cloud, le 23 juillet 1790 / Louis XVI, roi de France (1790)
Titre : Lettres patentes du Roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, qui abolit le retrait lignager, le retrait de mi-denier, les droits d'écart & autres de pareille nature. Données à Saint-Cloud, le 23 juillet 1790 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Auteur ; Gritner (17..-18..)
, Auteur ; Ysabeau (18e siècle), Signataire ; Nicolas-Henri Nyon (1751?-18..?), Auteur
Editeur : A Paris : chez N. H. Nyon Année de publication : 1790 Importance : 4 p. Format : 4° Note générale : Gravure sur bois : bandeau signé Gritner Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Finances:Impôts et finances en France
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnancesPermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=5919 Lettres patentes du Roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, qui abolit le retrait lignager, le retrait de mi-denier, les droits d'écart & autres de pareille nature. Données à Saint-Cloud, le 23 juillet 1790 [texte imprimé] / Louis XVI, roi de France (1754-1793), Auteur ; Gritner (17..-18..)
, Auteur ; Ysabeau (18e siècle), Signataire ; Nicolas-Henri Nyon (1751?-18..?), Auteur . - A Paris : chez N. H. Nyon, 1790 . - 4 p. ; 4°.
Gravure sur bois : bandeau signé Gritner
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Finances:Impôts et finances en France
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnancesPermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=5919 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 59 (279 G) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt



