Depuis 1862
Ordonnance du bureau des finances de la Généralité de Paris, qui ordonne que les particuliers, communes & paroisses, propriétaires riverains de la chaussée allant de la ville de Beaumont sur Oise en celle de Beauvais par Chambly, seront, chacun en droit foi, curer les fossés & dégorger les ponceaux pour l'écoulement des eaux, &c. / Généralité, Bureau des finances (Paris) (1745)

Ordonnance du bureau des finances de la Généralité de Paris, qui ordonne que les particuliers, communes & paroisses, propriétaires riverains de la chaussée allant de la ville de Beaumont sur Oise en celle de Beauvais par Chambly, seront, chacun en droit foi, curer les fossés & dégorger les ponceaux pour l'écoulement des eaux, &c. [texte imprimé] / Généralité Bureau des finances (Paris), Éditeur scientifique ; Imprimerie royale (1538-1792) , Imprimeur . - A Paris : de l'Imprimerie Royale, 1745 . - 3-[1 bl.] p. ; 4°.Daté du 14 décembre 1745 ; signée : Billard de Vaux, Maigret, Deniset, Boursier, Masson Langues : Français (fre)
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Exemplaires (1)
| Localisation | Cote | Support | Section | Disponibilité | Ancienne cote | Note d'exemplaire | Reliure | Origine | |
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| Archives | Archives A4 Bt 21 (3423) | Brochure, fascicule, plaquette | Fonds Régional : imprimés | Consultation sur place Exclu du prêt | Archives-Beauvais 3423 |
Documents numériques
Ordonnance du bureau des finances URL |



