Arrest du Conseil d’État du Roy, portant prorogation de deux mois du délai pour la représentation des titres des prétendans droit aux maladeries & léproseries, cy-devant unies à l'ordre de Saint Lazare / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) (1694)

Public ISBD Titre : Arrest du Conseil d’État du Roy, portant prorogation de deux mois du délai pour la représentation des titres des prétendans droit aux maladeries & léproseries, cy-devant unies à l'ordre de Saint Lazare : [placard] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) , Éditeur scientifique ; Louis XIV, roi de France (1638-1715) , Auteur ; Jean-Baptiste Colbert (1619-1683) , Signataire ; Gilles IV Maupeou comte d'Ableige (1647-1727), Signataire ; Damien Boujon (1638?-1704), Imprimeur Editeur : Clermont : de l'imprimerie de Damien Boujon Année de publication : 1694 Importance : 1 f. Format : 46 cm Note générale : Gravure sur bois : armoiries de France. Arrêt donné à Versailles le 2 septembre 1693 et enregistré en province Auvergne le 20 mars 1694 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Marche, Limousin, Auvergne, Vivarais et Velay [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Population et Société:Hôpitaux, assurances maladies, sociétés de secours mutuel et philanthropique Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=18184 Arrest du Conseil d’État du Roy, portant prorogation de deux mois du délai pour la représentation des titres des prétendans droit aux maladeries & léproseries, cy-devant unies à l'ordre de Saint Lazare : [placard] [texte imprimé] / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) , Éditeur scientifique ; Louis XIV, roi de France (1638-1715) , Auteur ; Jean-Baptiste Colbert (1619-1683) , Signataire ; Gilles IV Maupeou comte d'Ableige (1647-1727), Signataire ; Damien Boujon (1638?-1704), Imprimeur . - Clermont : de l'imprimerie de Damien Boujon, 1694 . - 1 f. ; 46 cm. Gravure sur bois : armoiries de France. Arrêt donné à Versailles le 2 septembre 1693 et enregistré en province Auvergne le 20 mars 1694 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Marche, Limousin, Auvergne, Vivarais et Velay [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Population et Société:Hôpitaux, assurances maladies, sociétés de secours mutuel et philanthropique Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=18184

Exemplaires (2)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A0 Bt 4 (388 A)	Placard	Fonds Général : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt		Exemplaire enregistré à Clermont-Ferrand le 23 mars 1694
Archives	Archives A0 Bt 4 (388 B)	Placard	Fonds Général : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt		Exemplaire enregistré à St Flour le 27 mars 1694

Aveux et dénombrement du vicomté de Turenne (1499)

Public ISBD Titre : Aveux et dénombrement du vicomté de Turenne Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Année de publication : 1499 Importance : Papier manuscrit [88 ff.] Format : 28 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Jurisprudence des fiefs et matières féodales [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Marche, Limousin, Auvergne, Vivarais et Velay [1 - Thésaurus UNESCO ] Information et communication:Source d'information:Document:Autographe et Manuscrit Résumé : Déclaration écrite contenant les droits et devoirs que le vassal devait fourni au suzerain lors de la prise de possession d'un fief. L'aveu s'accompagnait d'un dénombrement donnant le détail des biens et des droits constitutifs du fief Type de ressource : Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité Période chronologique : 1400-1499 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=19631 Aveux et dénombrement du vicomté de Turenne [texte manuscrit ou tapuscrit] . - 1499 . - Papier manuscrit [88 ff.] ; 28 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Jurisprudence des fiefs et matières féodales [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Marche, Limousin, Auvergne, Vivarais et Velay [1 - Thésaurus UNESCO ] Information et communication:Source d'information:Document:Autographe et Manuscrit Résumé : Déclaration écrite contenant les droits et devoirs que le vassal devait fourni au suzerain lors de la prise de possession d'un fief. L'aveu s'accompagnait d'un dénombrement donnant le détail des biens et des droits constitutifs du fief Type de ressource : Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité Période chronologique : 1400-1499 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=19631

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 79 (413 G)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Général : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt				Fonds Caix de St Aymour

Charte sur parchemin (1308)

Public ISBD Titre : Charte sur parchemin Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Année de publication : 1308 Importance : Parchemin manuscrit (1 f.) Format : 53 x 28 cm Langues : Latin (lat) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Marche, Limousin, Auvergne, Vivarais et Velay [1 - Thésaurus UNESCO ] Information et communication:Source d'information:Document:Autographe et Manuscrit Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1300-1399 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=19638 Charte sur parchemin [texte manuscrit ou tapuscrit] . - 1308 . - Parchemin manuscrit (1 f.) ; 53 x 28 cm. Langues : Latin (lat) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Marche, Limousin, Auvergne, Vivarais et Velay [1 - Thésaurus UNESCO ] Information et communication:Source d'information:Document:Autographe et Manuscrit Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1300-1399 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=19638

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 79 (588)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Général : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt				Fonds Caix de St Aymour

Reçu autographe de St. Marie de Maillet, prieure de la Chaise Dieu, à M. le commandeur de La Motte, chevalier de St Jean de Jérusalem / Sainte Marie de Maillet (1680 (09-26))

Public ISBD Titre : Reçu autographe de St. Marie de Maillet, prieure de la Chaise Dieu, à M. le commandeur de La Motte, chevalier de St Jean de Jérusalem Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Sainte Marie de Maillet (16..-16..), Signataire Année de publication : 1680 (09-26) Importance : Papier manuscrit (1 f.) Format : 20 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Marche, Limousin, Auvergne, Vivarais et Velay [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Religion:Édifice religieux:Abbaye, couvent, monastère, prieuré Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=19591 Reçu autographe de St. Marie de Maillet, prieure de la Chaise Dieu, à M. le commandeur de La Motte, chevalier de St Jean de Jérusalem [texte manuscrit ou tapuscrit] / Sainte Marie de Maillet (16..-16..), Signataire . - 1680 (09-26) . - Papier manuscrit (1 f.) ; 20 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Marche, Limousin, Auvergne, Vivarais et Velay [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Religion:Édifice religieux:Abbaye, couvent, monastère, prieuré Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=19591

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 77 (411 F)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Général : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt				Fonds Caix de St Aymour

Reçus financiers établis par les religieuses carmélites de Brive de Clarons et donné à monsieur de Montegut / Carmélites déchaussées (Brive la Gaillarde) (1675 (03-18) - 1712 (09-29))

Public ISBD Titre : Reçus financiers établis par les religieuses carmélites de Brive de Clarons et donné à monsieur de Montegut Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Carmélites déchaussées (Brive la Gaillarde), Collectivité éditrice ; famille de Montegut, Nom associé Année de publication : 1675 (03-18) - 1712 (09-29) Importance : Papier manuscrit, 2 pièces (1 f., 1 f.) Format : 13 et 19 cm Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Information et communication:Source d'information:Document:Autographe et Manuscrit [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Marche, Limousin, Auvergne, Vivarais et Velay Type de ressource : Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité Période chronologique : 1600-1699/1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=19629 Reçus financiers établis par les religieuses carmélites de Brive de Clarons et donné à monsieur de Montegut [texte manuscrit ou tapuscrit] / Carmélites déchaussées (Brive la Gaillarde), Collectivité éditrice ; famille de Montegut, Nom associé . - 1675 (03-18) - 1712 (09-29) . - Papier manuscrit, 2 pièces (1 f., 1 f.) ; 13 et 19 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Information et communication:Source d'information:Document:Autographe et Manuscrit [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Marche, Limousin, Auvergne, Vivarais et Velay Type de ressource : Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité Période chronologique : 1600-1699/1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=19629

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 79 (413 F)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Général : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt				Fonds Caix de St Aymour

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