Mémoire pour la dame Danse, seule héritière de l'abbé Dubos, quant aux meubles & aux autres biens situez sous la coutume de Beauvais. Contre le sieur de Boicervoise, & consorts (1743)

Public ISBD Titre : Mémoire pour la dame Danse, seule héritière de l'abbé Dubos, quant aux meubles & aux autres biens situez sous la coutume de Beauvais. Contre le sieur de Boicervoise, & consorts Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Guéau de Réverseaux, Signataire ; Jean-Baptiste Dubos (1670-1742) , Nom associé ; Pierre-Augustin Paulus-Du-Mesnil (1687-1757) , Imprimeur Editeur : [Paris] : de l'imprimerie de Paulus-du-Mesnil Année de publication : 1743 Importance : 15-[1 bl.] p. Format : 2° Note générale : Gravure sur bois : bandeau et 1 lettre ornée Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, plaidoyers et mémoires, causes célèbres Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=3935 Mémoire pour la dame Danse, seule héritière de l'abbé Dubos, quant aux meubles & aux autres biens situez sous la coutume de Beauvais. Contre le sieur de Boicervoise, & consorts [texte imprimé] / Guéau de Réverseaux, Signataire ; Jean-Baptiste Dubos (1670-1742) , Nom associé ; Pierre-Augustin Paulus-Du-Mesnil (1687-1757) , Imprimeur . - [Paris] : de l'imprimerie de Paulus-du-Mesnil, 1743 . - 15-[1 bl.] p. ; 2°. Gravure sur bois : bandeau et 1 lettre ornée Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, plaidoyers et mémoires, causes célèbres Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=3935

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A3 Bt 1 (3408)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives-Beauvais 3408

Mémoire pour Madame la duchesse d'Ancenis, Monsieur le duc & Madame la duchesse de Biron, légataires universels d'Edme-François de Turmenyes, garde du trésor royal. Contre la dame comtesse de Laval, & autres héritiers des propres du feu sieur de Montigny / Guéau de Réverseaux (1746) 

Public ISBD Titre : Mémoire pour Madame la duchesse d'Ancenis, Monsieur le duc & Madame la duchesse de Biron, légataires universels d'Edme-François de Turmenyes, garde du trésor royal. Contre la dame comtesse de Laval, & autres héritiers des propres du feu sieur de Montigny Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Guéau de Réverseaux, Signataire ; 17..-17.. Blandin, Signataire ; Marthe-Élisabeth de La Rochefoucauld de Roye, duchesse d' Ancenis (1720-1784), Nom associé ; Pauline Françoise de La Rochefoucauld de Roye, duchesse de Biron (1723-1794), Nom associé ; Louis Antoine de Gontaut-Biron (1701-1788), Nom associé ; Edme-François de Turmenyes de Montigny (16..-17..), Nom associé ; Elisabeth, comtesse de Laval Rouvroy de Saint-Simon (1698-1762), Nom associé ; Pierre-Augustin Paulus-Du-Mesnil (1687-1757) , Imprimeur Editeur : [Paris] : de l'imprimerie de Paulus-du-Mesnil Année de publication : 1746 Importance : 30 p. Format : 2° Note générale : Acte concernant le fief de Nointel près de Beaumont sur Oise et de Boves Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, plaidoyers et mémoires, causes célèbres Index. décimale : 346.056 Administration des successions (exécution des testaments) Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10696 Mémoire pour Madame la duchesse d'Ancenis, Monsieur le duc & Madame la duchesse de Biron, légataires universels d'Edme-François de Turmenyes, garde du trésor royal. Contre la dame comtesse de Laval, & autres héritiers des propres du feu sieur de Montigny [texte imprimé] / Guéau de Réverseaux, Signataire ; 17..-17.. Blandin, Signataire ; Marthe-Élisabeth de La Rochefoucauld de Roye, duchesse d' Ancenis (1720-1784), Nom associé ; Pauline Françoise de La Rochefoucauld de Roye, duchesse de Biron (1723-1794), Nom associé ; Louis Antoine de Gontaut-Biron (1701-1788), Nom associé ; Edme-François de Turmenyes de Montigny (16..-17..), Nom associé ; Elisabeth, comtesse de Laval Rouvroy de Saint-Simon (1698-1762), Nom associé ; Pierre-Augustin Paulus-Du-Mesnil (1687-1757) , Imprimeur . - [Paris] : de l'imprimerie de Paulus-du-Mesnil, 1746 . - 30 p. ; 2°. Acte concernant le fief de Nointel près de Beaumont sur Oise et de Boves Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, plaidoyers et mémoires, causes célèbres Index. décimale : 346.056 Administration des successions (exécution des testaments) Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10696

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Archives	Archives A1 Bt 01 (FP209)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Général : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt		Contient une copie ms de l'acte royal de confirmation du legs universel

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Réponse au nouveau système des héritiers des propres. Pour Mesdames les duchesses d'Ancenis et de Biron, légataires universelles du Sieur de Montigny. Contre la dame comtesse de Laval, & autres héritiers des propres / Guéau de Réverseaux (1746)

Public ISBD Titre : Réponse au nouveau système des héritiers des propres. Pour Mesdames les duchesses d'Ancenis et de Biron, légataires universelles du Sieur de Montigny. Contre la dame comtesse de Laval, & autres héritiers des propres Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Guéau de Réverseaux, Signataire ; Marthe-Élisabeth de La Rochefoucauld de Roye, duchesse d' Ancenis (1720-1784), Nom associé ; Louis Antoine de Gontaut-Biron (1701-1788), Nom associé ; Edme-François de Turmenyes de Montigny (16..-17..), Nom associé ; Elisabeth, comtesse de Laval Rouvroy de Saint-Simon (1698-1762), Nom associé ; Antoine-Nicolas Caron (1719-1768) , Graveur sur bois ; Pierre-Augustin Paulus-Du-Mesnil (1687-1757) , Imprimeur Editeur : [Paris] : de l'imprimerie de Paulus-du-Mesnil Année de publication : 1746 Importance : 12 p. Format : 2° Note générale : Acte concernant le fief de Nointel près de Beaumont sur Oise Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, plaidoyers et mémoires, causes célèbres Index. décimale : 346.056 Administration des successions (exécution des testaments) Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10695 Réponse au nouveau système des héritiers des propres. Pour Mesdames les duchesses d'Ancenis et de Biron, légataires universelles du Sieur de Montigny. Contre la dame comtesse de Laval, & autres héritiers des propres [texte imprimé] / Guéau de Réverseaux, Signataire ; Marthe-Élisabeth de La Rochefoucauld de Roye, duchesse d' Ancenis (1720-1784), Nom associé ; Louis Antoine de Gontaut-Biron (1701-1788), Nom associé ; Edme-François de Turmenyes de Montigny (16..-17..), Nom associé ; Elisabeth, comtesse de Laval Rouvroy de Saint-Simon (1698-1762), Nom associé ; Antoine-Nicolas Caron (1719-1768) , Graveur sur bois ; Pierre-Augustin Paulus-Du-Mesnil (1687-1757) , Imprimeur . - [Paris] : de l'imprimerie de Paulus-du-Mesnil, 1746 . - 12 p. ; 2°. Acte concernant le fief de Nointel près de Beaumont sur Oise Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, plaidoyers et mémoires, causes célèbres Index. décimale : 346.056 Administration des successions (exécution des testaments) Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10695

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A1 Bt 01 (FP209)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Général : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

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