Titre :	Pièces de procédure et jugements donné par Pierre Bouvet, juge de paix, opposant des membres de la famille Titon au sieur Lavoisier, cultivateur et le citoyen Lesoult, propriétaire à Balagny, concernant un différent portant sur une allée plantée d'arbres, des pièces de terre adjacentes et une barrière fermant ladite allée
Type de document :	texte manuscrit ou tapuscrit
Auteurs et Fonctions :	Pierre Bouvet (17..-18..), Signataire ; Jean-Baptiste Maximilien Charles Titon (1765-1843), Nom associé ; Jean-Baptiste Maximilien Titon [Titon D'Orgery] (1771 - 1845), Nom associé ; Louise Joséphine Titon (17..-18..), Nom associé ; Cécile Marie Titon (1773-1857), Nom associé ; Augustin René Christophe comte de Chevigné (1737-1805) , Nom associé ; Jean-Jacques Lavoisier (17..-18..), Nom associé ; Lesould (17..-18..), Nom associé
Année de publication :	1802
Importance :	Papier manuscrit (93 ff.)
Format :	30 cm
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Causes célèbres, plaidoyers, procés, mémoires:Recueils de pièces groupées par affaires [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Chamant (Oise):Hameau de Balagny sur Aunette [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise)
Note de contenu :	4 minutes des jugements donnés par Pierre Bouvet : - Pièce 1 : jugement de condamnation en date du 14-09-1802. - Pièce 2 : Jugement en date du 12-11-1802 où apparait le sieur Lesoult. Jugement reporté au 19-11-1802 - Pièce 3 : Rendu du jugement interlocutoire reportant la délibération définitive au 27-11-1802. - Pièce 4 : Jugement définitif au profit des membres de la famille Titon ; le juge s'est rendu sur place et a auditionné de très nombreux témoins des 2 parties avant de donner son jugement
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1800-1899
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=23118

Pièces de procédure et jugements donné par Pierre Bouvet, juge de paix, opposant des membres de la famille Titon au sieur Lavoisier, cultivateur et le citoyen Lesoult, propriétaire à Balagny, concernant un différent portant sur une allée plantée d'arbres, des pièces de terre adjacentes et une barrière fermant ladite allée [texte manuscrit ou tapuscrit] / Pierre Bouvet (17..-18..), Signataire ; Jean-Baptiste Maximilien Charles Titon (1765-1843), Nom associé ; Jean-Baptiste Maximilien Titon [Titon D'Orgery] (1771 - 1845), Nom associé ; Louise Joséphine Titon (17..-18..), Nom associé ; Cécile Marie Titon (1773-1857), Nom associé ; Augustin René Christophe comte de Chevigné (1737-1805) , Nom associé ; Jean-Jacques Lavoisier (17..-18..), Nom associé ; Lesould (17..-18..), Nom associé . - 1802 . - Papier manuscrit (93 ff.) ; 30 cm.
Langues : Français (fre)

Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Causes célèbres, plaidoyers, procés, mémoires:Recueils de pièces groupées par affaires [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Chamant (Oise):Hameau de Balagny sur Aunette [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise)
Note de contenu :	4 minutes des jugements donnés par Pierre Bouvet : - Pièce 1 : jugement de condamnation en date du 14-09-1802. - Pièce 2 : Jugement en date du 12-11-1802 où apparait le sieur Lesoult. Jugement reporté au 19-11-1802 - Pièce 3 : Rendu du jugement interlocutoire reportant la délibération définitive au 27-11-1802. - Pièce 4 : Jugement définitif au profit des membres de la famille Titon ; le juge s'est rendu sur place et a auditionné de très nombreux témoins des 2 parties avant de donner son jugement
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1800-1899
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=23118