Titre :	Contrat d'acquisition par devant François de Saint-Leu et Robert Tarteron, notaires royaux, d'une maison et ses dépendances et de pièces de terre sis à Ognon sur la grande rue, fait par Maximilien Titon aux dépends d'André Feuillete, Jeanne Menoel sa femme, Robert Feuillette, Nicole Gallé sa femme
Type de document :	texte manuscrit ou tapuscrit
Auteurs et Fonctions :	François de Saint-Leu (16..-17..), Signataire ; Robert Tarteron (16..-17..), Nom associé ; André Feuillette (16..-16..), Nom associé ; Jeanne Menoel (16..-16..), Nom associé ; Robert Feuillette (16..-16..), Nom associé ; Nicole Gallé (16..-16..), Nom associé ; Maximilien Ier Titon (1632-1711), Nom associé
Année de publication :	1697 (05-12)
Importance :	2 expl., parchemin manuscrit (2 ff.), papier manuscrit (2 ff.)
Format :	29 cm, 33 cm
Note générale :	Cachet de cire rouge sous papier du Bailliage de Senlis
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Senlis (bailliage, élection)
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1600-1699
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=23091

Contrat d'acquisition par devant François de Saint-Leu et Robert Tarteron, notaires royaux, d'une maison et ses dépendances et de pièces de terre sis à Ognon sur la grande rue, fait par Maximilien Titon aux dépends d'André Feuillete, Jeanne Menoel sa femme, Robert Feuillette, Nicole Gallé sa femme [texte manuscrit ou tapuscrit] / François de Saint-Leu (16..-17..), Signataire ; Robert Tarteron (16..-17..), Nom associé ; André Feuillette (16..-16..), Nom associé ; Jeanne Menoel (16..-16..), Nom associé ; Robert Feuillette (16..-16..), Nom associé ; Nicole Gallé (16..-16..), Nom associé ; Maximilien Ier Titon (1632-1711), Nom associé . - 1697 (05-12) . - 2 expl., parchemin manuscrit (2 ff.), papier manuscrit (2 ff.) ; 29 cm, 33 cm.
Cachet de cire rouge sous papier du Bailliage de Senlis
Langues : Français (fre)

Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Senlis (bailliage, élection)
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1600-1699
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=23091