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de l'imprimerie de P.R.C. Ballard
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Affiner la recherche Interroger des sources externesRéplique pour le sieur Boys, homme de loi ; Contre les six communautés & paroisses de Liancourt, Tourly, Faï, Loconville, Fleury & Boissy / Du Moutier ([s.d. (aps 1781)])
Titre : Réplique pour le sieur Boys, homme de loi ; Contre les six communautés & paroisses de Liancourt, Tourly, Faï, Loconville, Fleury & Boissy Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Du Moutier (17..-17..), Signataire ; Pierre-Robert-Christophe Ballard (1744-1812) , Imprimeur ; Julien-François Boys (17..-aps 1791), Nom associé
Editeur : [Paris] : de l'imprimerie de P.R.C. Ballard Année de publication : [s.d. (aps 1781)] Importance : 8 p. Format : 4° Note générale : Conflit sur la propriété du marais de Chaumont que les communautés affirment être propriétaires Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Causes célèbres, plaidoyers, procés, mémoires:Pièces isolées par ordre chronologique
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Chaumont en Vexin (Oise ; commune et canton)Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=12024 Réplique pour le sieur Boys, homme de loi ; Contre les six communautés & paroisses de Liancourt, Tourly, Faï, Loconville, Fleury & Boissy [texte imprimé] / Du Moutier (17..-17..), Signataire ; Pierre-Robert-Christophe Ballard (1744-1812), Imprimeur ; Julien-François Boys (17..-aps 1791), Nom associé . - [Paris] : de l'imprimerie de P.R.C. Ballard, [s.d. (aps 1781)] . - 8 p. ; 4°.
Conflit sur la propriété du marais de Chaumont que les communautés affirment être propriétaires
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Causes célèbres, plaidoyers, procés, mémoires:Pièces isolées par ordre chronologique
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Chaumont en Vexin (Oise ; commune et canton)Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=12024 Exemplaires (1)
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