Titre :	Minutes de 2 actes de vente d'une maison sise à Villevert passés devant Claude Antoine Raymbault et Jean-Louis Bacoüel, notaires royaux, en présence de Jacques Flamant et Hélène Flamant, sa femme, au profit de Antoine de La Ville [pour le premier acte] ; et devant les mêmes notaires, en présence de François Lefebure et Marie Anne Flamant, sa femme au profit de la même personne
Type de document :	texte manuscrit ou tapuscrit
Auteurs et Fonctions :	Claude Antoine Raymbault (17..-17..), Signataire ; Antoine Bacouel (16..-17..), Signataire ; Jacques Flamant (17..-17..), Nom associé ; Hélène Flamant (17..-17..), Nom associé ; Antoine de La Ville (16..-17..), Nom associé ; François Lefébure (17..-17..), Nom associé ; Marie-Anne Flamant (17..-17..), Nom associé
Année de publication :	1740 (04-27) et 1743 (10-23)
Importance :	Parchemin manuscrit (2 ff.)
Format :	28 cm
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):Faubourgs et Quartiers:Villevert (quartier) [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789)
Note de contenu :	"une maison où pend pour enseigne l'image de Saint Rieul"
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=22939

Minutes de 2 actes de vente d'une maison sise à Villevert passés devant Claude Antoine Raymbault et Jean-Louis Bacoüel, notaires royaux, en présence de Jacques Flamant et Hélène Flamant, sa femme, au profit de Antoine de La Ville [pour le premier acte] ; et devant les mêmes notaires, en présence de François Lefebure et Marie Anne Flamant, sa femme au profit de la même personne [texte manuscrit ou tapuscrit] / Claude Antoine Raymbault (17..-17..), Signataire ; Antoine Bacouel (16..-17..), Signataire ; Jacques Flamant (17..-17..), Nom associé ; Hélène Flamant (17..-17..), Nom associé ; Antoine de La Ville (16..-17..), Nom associé ; François Lefébure (17..-17..), Nom associé ; Marie-Anne Flamant (17..-17..), Nom associé . - 1740 (04-27) et 1743 (10-23) . - Parchemin manuscrit (2 ff.) ; 28 cm.
Langues : Français (fre)

Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):Faubourgs et Quartiers:Villevert (quartier) [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789)
Note de contenu :	"une maison où pend pour enseigne l'image de Saint Rieul"
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=22939