Titre :	Acte de vente passé sous l'autorité de Louis, duc de Saint-Simon, par devant Claude Antoine Raymbault et Jacques Rieul Lequoy, notaires royaux exerçants à Senlis, par Jean Flament, compagnon maçon demeurant à Senlis , vendeur à Antoine De Laville, meunier du moulin Saint-Rieul sis à Villevert faubourg de Senlis, pour le cinquième d'une maison presque en ruine située audit faubourg
Type de document :	texte manuscrit ou tapuscrit
Auteurs et Fonctions :	Louis de Rouvroy (duc de) Saint-Simon (1675-1755) , Auteur ; Claude Antoine Raymbault (17..-17..), Signataire ; Jacques Rieul Lequoy (16..-17..), Nom associé ; Jean Flament (16..-17..), Nom associé ; Antoine de La Ville (16..-17..), Nom associé
Année de publication :	1733 (02-04)
Importance :	Parchemin manuscrit (2 ff.)
Format :	29 cm
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Arts mécaniques et métiers:Moulins [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):Faubourgs et Quartiers:Villevert (quartier)
Note de contenu :	"près de la fontaine de Saint-Rieul ou pend pour enseigne l'image Saint-Rieul"
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=22938

Acte de vente passé sous l'autorité de Louis, duc de Saint-Simon, par devant Claude Antoine Raymbault et Jacques Rieul Lequoy, notaires royaux exerçants à Senlis, par Jean Flament, compagnon maçon demeurant à Senlis , vendeur à Antoine De Laville, meunier du moulin Saint-Rieul sis à Villevert faubourg de Senlis, pour le cinquième d'une maison presque en ruine située audit faubourg [texte manuscrit ou tapuscrit] / Louis de Rouvroy (duc de) Saint-Simon (1675-1755) , Auteur ; Claude Antoine Raymbault (17..-17..), Signataire ; Jacques Rieul Lequoy (16..-17..), Nom associé ; Jean Flament (16..-17..), Nom associé ; Antoine de La Ville (16..-17..), Nom associé . - 1733 (02-04) . - Parchemin manuscrit (2 ff.) ; 29 cm.
Langues : Français (fre)

Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Arts mécaniques et métiers:Moulins [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):Faubourgs et Quartiers:Villevert (quartier)
Note de contenu :	"près de la fontaine de Saint-Rieul ou pend pour enseigne l'image Saint-Rieul"
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=22938