Titre :	Contrat de mariage passé devant Simon Bouillain, tabellion et garde des sceaux royaux à Crépy en Valois, entre Christophe Durant, demeurant à Morienval et Margueritte Fremont entre
Type de document :	texte manuscrit ou tapuscrit
Auteurs et Fonctions :	Simon Bouillain (16..-16..), Signataire ; Christophe Durant (16..-16..), Nom associé ; Margueritte Fremont (16..-16..), Nom associé
Année de publication :	1645 (02-23)
Importance :	Parchemin manuscrit (4 ff.)
Format :	26 cm
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement):Morienval (Oise) [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789)
Index. décimale :	346.016 Droit du mariage (concubinage, contrats de mariage, droit matrimonial, ententes prénuptiales, PACS, Pacte civil de solidarité, union libre)
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1600-1699
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=22864

Contrat de mariage passé devant Simon Bouillain, tabellion et garde des sceaux royaux à Crépy en Valois, entre Christophe Durant, demeurant à Morienval et Margueritte Fremont entre [texte manuscrit ou tapuscrit] / Simon Bouillain (16..-16..), Signataire ; Christophe Durant (16..-16..), Nom associé ; Margueritte Fremont (16..-16..), Nom associé . - 1645 (02-23) . - Parchemin manuscrit (4 ff.) ; 26 cm.
Langues : Français (fre)

Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement):Morienval (Oise) [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789)
Index. décimale :	346.016 Droit du mariage (concubinage, contrats de mariage, droit matrimonial, ententes prénuptiales, PACS, Pacte civil de solidarité, union libre)
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1600-1699
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=22864