Titre :	Sentence de la Chambre du conseil sous la présidence du duc de Saint-Simon, au profit de Jean-Baptiste Oliz "le jeune" contre Jean-Baptiste Oliz "l'ainé", Jean-Baptiste Solin, Pierre et Jean-François Haquin, tous laboureur demeurant à Oissery, Juilly, Bregy [ou environs]
Type de document :	texte manuscrit ou tapuscrit
Auteurs et Fonctions :	Louis de Rouvroy (duc de) Saint-Simon (1675-1755) , Nom associé ; Jean-Baptiste solin (17..-17..), Nom associé ; Famille Haquin (17..-17..), Nom associé ; Famille Oliz (17..-17..), Nom associé ; Michel Dominique de Junquières (17..-17..), Nom associé ; Bruslé, Nom associé ; Dominique Gilbert de Saint-Leu (17..-17..), Nom associé ; [et al.], Nom associé
Année de publication :	1747 (08-05)
Importance :	Parchemin manuscrit (30 ff.)
Format :	27 cm
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, jugements, plaidoyers et mémoires, causes célèbres [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Ile de France, Picardie, Artois [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789)
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=22752

Sentence de la Chambre du conseil sous la présidence du duc de Saint-Simon, au profit de Jean-Baptiste Oliz "le jeune" contre Jean-Baptiste Oliz "l'ainé", Jean-Baptiste Solin, Pierre et Jean-François Haquin, tous laboureur demeurant à Oissery, Juilly, Bregy [ou environs] [texte manuscrit ou tapuscrit] / Louis de Rouvroy (duc de) Saint-Simon (1675-1755) , Nom associé ; Jean-Baptiste solin (17..-17..), Nom associé ; Famille Haquin (17..-17..), Nom associé ; Famille Oliz (17..-17..), Nom associé ; Michel Dominique de Junquières (17..-17..), Nom associé ; Bruslé, Nom associé ; Dominique Gilbert de Saint-Leu (17..-17..), Nom associé ; [et al.], Nom associé . - 1747 (08-05) . - Parchemin manuscrit (30 ff.) ; 27 cm.
Langues : Français (fre)

Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, jugements, plaidoyers et mémoires, causes célèbres [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Ile de France, Picardie, Artois [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789)
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=22752