Titre :	Jugement de paix concernant l'héritage de Marie Angélique Doliger, épouse Cardon
Type de document :	texte manuscrit ou tapuscrit
Auteurs et Fonctions :	François Jean Noël Mortier (17..-18..), Signataire ; Famille Doliger (17..-18..), Nom associé ; François Delamarre (17..-18..), Nom associé ; Louis Ferdinand Demoiencourt (17..-18..), Nom associé
Année de publication :	1805
Importance :	Papier manuscrit (14 ff.)
Format :	30 cm
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Sarcus (Oise)
Index. décimale :	346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation)
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1800-1899
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=22577

Jugement de paix concernant l'héritage de Marie Angélique Doliger, épouse Cardon [texte manuscrit ou tapuscrit] / François Jean Noël Mortier (17..-18..), Signataire ; Famille Doliger (17..-18..), Nom associé ; François Delamarre (17..-18..), Nom associé ; Louis Ferdinand Demoiencourt (17..-18..), Nom associé . - 1805 . - Papier manuscrit (14 ff.) ; 30 cm.
Langues : Français (fre)

Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Sarcus (Oise)
Index. décimale :	346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation)
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1800-1899
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=22577