Titre :	Pouvoir pour exercer la justice à Trie-Château donné à Joseph Dumontier par Jules David Cromot chevalier baron du Bourg
Type de document :	texte manuscrit ou tapuscrit
Auteurs et Fonctions :	Jules-David Cromot du Bourg (1725-1786), Auteur ; Joseph Dumontier (17..-18..), Destinataire de documents
Année de publication :	1786 (03-21)
Importance :	Papier manuscrit (1 f.)
Format :	25 x 33 cm
Note générale :	Cachet de cire rouge armorié
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Administration publique - Charges et offices [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Trie-Château (Oise)
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=22520

Pouvoir pour exercer la justice à Trie-Château donné à Joseph Dumontier par Jules David Cromot chevalier baron du Bourg [texte manuscrit ou tapuscrit] / Jules-David Cromot du Bourg (1725-1786), Auteur ; Joseph Dumontier (17..-18..), Destinataire de documents . - 1786 (03-21) . - Papier manuscrit (1 f.) ; 25 x 33 cm.
Cachet de cire rouge armorié
Langues : Français (fre)

Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Administration publique - Charges et offices [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Trie-Château (Oise)
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=22520