Titre :	Jugement [incomplet ?] sous l'autorité du Duc de Saint-Simon sur la requête de Nicolas Regnard, procureur à Senlis contre Jean Veinoi, laboureur à Rully, Marie-Jeanne Thomas sa femme, Guillaume Soublemontier et Catherine Thomas sa femme demeurant à Rully, enfants et héritiers de Marie Bruiere
Type de document :	texte manuscrit ou tapuscrit
Auteurs et Fonctions :	Léon Dautheuil (1899-1977), Annotateur ; Louis de Rouvroy (duc de) Saint-Simon (1675-1755) , Nom associé ; Nicolas Regnard (17..-17..), Nom associé ; Saint-Rieul (église et collégiale) (Senlis), Nom associé ; Jean Veinoi (17..-17..), Nom associé ; Marie-Jeanne Thomas (17..-17..), Nom associé ; Guillaume Soublemontier (17..-17..), Nom associé ; Catherine Thomas (17..-17..), Nom associé ; Marie Bruiere (16..-17..), Nom associé
Année de publication :	1736 (02-23)
Importance :	Parchemin manuscrit (2 ff.)
Format :	26 cm
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Rully (Oise)
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=22412

Jugement [incomplet ?] sous l'autorité du Duc de Saint-Simon sur la requête de Nicolas Regnard, procureur à Senlis contre Jean Veinoi, laboureur à Rully, Marie-Jeanne Thomas sa femme, Guillaume Soublemontier et Catherine Thomas sa femme demeurant à Rully, enfants et héritiers de Marie Bruiere [texte manuscrit ou tapuscrit] / Léon Dautheuil (1899-1977), Annotateur ; Louis de Rouvroy (duc de) Saint-Simon (1675-1755) , Nom associé ; Nicolas Regnard (17..-17..), Nom associé ; Saint-Rieul (église et collégiale) (Senlis), Nom associé ; Jean Veinoi (17..-17..), Nom associé ; Marie-Jeanne Thomas (17..-17..), Nom associé ; Guillaume Soublemontier (17..-17..), Nom associé ; Catherine Thomas (17..-17..), Nom associé ; Marie Bruiere (16..-17..), Nom associé . - 1736 (02-23) . - Parchemin manuscrit (2 ff.) ; 26 cm.
Langues : Français (fre)

Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Rully (Oise)
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=22412