Titre :	Jugement extrait des registres du parlement entre Martin de Frenoi [?] et Martin Pontye [?] appelans du bailli de Senlis, contre les doyens, chanoines et chapitre de l'église de Senlis
Type de document :	texte manuscrit ou tapuscrit
Auteurs et Fonctions :	Léon Dautheuil (1899-1977), Annotateur ; Chapitre de l'église Notre Dame (Senlis), Nom associé
Année de publication :	1537 (02-24)
Ensemble bibliogr. :	Recueil de documents concernant le clergé et chapitre de la cathédrale de Senlis, de la collégiale St Frambourg et de l'église St Rieul (1507-1660), Léon Dautheuil
Importance :	Parchemin manuscrit (1 f.)
Format :	18 x 28.5 cm
Accompagnement :	papier manuscrit (1 f.)
Note générale :	Notes ms du Dr. Dautheuil. Pièce n°5
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:Traités de droit canonique:Traités pour ou contre l'autorité ecclésiastique:Litiges clergé régulier - clergé sêculier ; rapports entre évêques et chapitres, évêques et chanoines [3 - Thèmes locaux] Noms communs ou Sujets:C... (Camp à Cyclisme):Cathédrales:Notre-Dame de Senlis:Administration temporelle et spirituelle
Type de ressource :	Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité
Période chronologique :	1500-1599
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=22319

Jugement extrait des registres du parlement entre Martin de Frenoi [?] et Martin Pontye [?] appelans du bailli de Senlis, contre les doyens, chanoines et chapitre de l'église de Senlis [texte manuscrit ou tapuscrit] / Léon Dautheuil (1899-1977), Annotateur ; Chapitre de l'église Notre Dame (Senlis), Nom associé . - 1537 (02-24) . - Parchemin manuscrit (1 f.) ; 18 x 28.5 cm + papier manuscrit (1 f.).
Oeuvre : Recueil de documents concernant le clergé et chapitre de la cathédrale de Senlis, de la collégiale St Frambourg et de l'église St Rieul (1507-1660), Léon Dautheuil

Notes ms du Dr. Dautheuil.
Pièce n°5
Langues : Français (fre)

Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:Traités de droit canonique:Traités pour ou contre l'autorité ecclésiastique:Litiges clergé régulier - clergé sêculier ; rapports entre évêques et chapitres, évêques et chanoines [3 - Thèmes locaux] Noms communs ou Sujets:C... (Camp à Cyclisme):Cathédrales:Notre-Dame de Senlis:Administration temporelle et spirituelle
Type de ressource :	Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité
Période chronologique :	1500-1599
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=22319