Titre :	Lettre adressée à Messieurs le Président et juges du tribunal du district de Beauvais relative à un litige sur une terre située à Bizancourt [hameau d'Avrechy]
Type de document :	texte manuscrit ou tapuscrit
Auteurs et Fonctions :	Nicolas Augustin Lefevre Jacques (17..-17..), Nom associé ; Joachim Stanislas Jacques (17..-17..), Nom associé ; Pierre Louis Jacques (17..-17..), Nom associé
Année de publication :	[s.d. (aps 1790)]
Importance :	Papier manuscrit (1 f.)
Format :	25 cm
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Avrechy (Oise)
Index. décimale :	346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation)
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=22237

Lettre adressée à Messieurs le Président et juges du tribunal du district de Beauvais relative à un litige sur une terre située à Bizancourt [hameau d'Avrechy] [texte manuscrit ou tapuscrit] / Nicolas Augustin Lefevre Jacques (17..-17..), Nom associé ; Joachim Stanislas Jacques (17..-17..), Nom associé ; Pierre Louis Jacques (17..-17..), Nom associé . - [s.d. (aps 1790)] . - Papier manuscrit (1 f.) ; 25 cm.
Langues : Français (fre)

Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Avrechy (Oise)
Index. décimale :	346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation)
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=22237