Titre :	Inventaire fait après le décès du sieur Laurent Dubout, marchand à Beauvais [...]
Type de document :	texte manuscrit ou tapuscrit
Auteurs et Fonctions :	Jean Marin Fleschelle (17..-17..), Secrétaire, Rapporteur, Rédacteur ; Laurent Dubout (17..-1758), Nom associé ; Marie Madeleine Charlotte Renault (17..-17..), Nom associé ; Pierre Étienne Nicolas Germer Dubout (1753-18..), Nom associé ; Laurent André Dubout (1757-17..), Nom associé ; Pierre Louis Dubout (16..-1767), Nom associé
Année de publication :	1758 (05-29)
Importance :	Papier manuscrit (38 ff.)
Format :	33 cm
Note générale :	Inventaire effectué le 29 mai 1758 et les jours suivants. Affirmé et clos pardevant monsieur le Bailly de la ville bailliage et comté pairie de Beauvais le 9 juin en suivant et controllé à Beauvais le 14 du même mois de juin par Fontenoy. Extrait des minutes du greffe de la ville bailliage et comté pairie de Beauvais
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Beauvais (Oise)
Index. décimale :	346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation)
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=22235

Inventaire fait après le décès du sieur Laurent Dubout, marchand à Beauvais [...] [texte manuscrit ou tapuscrit] / Jean Marin Fleschelle (17..-17..), Secrétaire, Rapporteur, Rédacteur ; Laurent Dubout (17..-1758), Nom associé ; Marie Madeleine Charlotte Renault (17..-17..), Nom associé ; Pierre Étienne Nicolas Germer Dubout (1753-18..), Nom associé ; Laurent André Dubout (1757-17..), Nom associé ; Pierre Louis Dubout (16..-1767), Nom associé . - 1758 (05-29) . - Papier manuscrit (38 ff.) ; 33 cm.
Inventaire effectué le 29 mai 1758 et les jours suivants. Affirmé et clos pardevant monsieur le Bailly de la ville bailliage et comté pairie de Beauvais le 9 juin en suivant et controllé à Beauvais le 14 du même mois de juin par Fontenoy.
Extrait des minutes du greffe de la ville bailliage et comté pairie de Beauvais
Langues : Français (fre)

Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Beauvais (Oise)
Index. décimale :	346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation)
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=22235