Titre :	Contrats de mariage [2] et minute de partage de biens immeubles de la famille Davesne de Beauvais
Type de document :	texte manuscrit ou tapuscrit
Auteurs et Fonctions :	Pierre Davesne (17..-17..), Nom associé ; Geneviève La Vilette (17..-17..), Nom associé ; Etienne Fleschelle (17..-18..), Nom associé ; Marie-Jeanne Davesne (17..-18..), Nom associé ; Famille Davesne (17..-18..), Nom associé
Année de publication :	1780 (09-24), 1782 (04-02), 1782 (01-22)
Importance :	Papier manuscrit, 3 pièces
Format :	32 cm
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Beauvais (bailliage, district, élection) [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [1 - Thésaurus UNESCO ] Sciences sociales et humaines:Famille:Mariage
Index. décimale :	346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation)
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=22232

Contrats de mariage [2] et minute de partage de biens immeubles de la famille Davesne de Beauvais [texte manuscrit ou tapuscrit] / Pierre Davesne (17..-17..), Nom associé ; Geneviève La Vilette (17..-17..), Nom associé ; Etienne Fleschelle (17..-18..), Nom associé ; Marie-Jeanne Davesne (17..-18..), Nom associé ; Famille Davesne (17..-18..), Nom associé . - 1780 (09-24), 1782 (04-02), 1782 (01-22) . - Papier manuscrit, 3 pièces ; 32 cm.
Langues : Français (fre)

Sujets :	[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Beauvais (bailliage, district, élection) [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [1 - Thésaurus UNESCO ] Sciences sociales et humaines:Famille:Mariage
Index. décimale :	346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation)
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=22232