Titre :	Inventaire après le décès de la Cne [citoyenne] Louise Victoire Marsan Sauguy, veuve de Charles Guillotte
Type de document :	texte manuscrit ou tapuscrit
Auteurs et Fonctions :	Lienard (17..-18..), Signataire ; Louise Victoire Marsan Sauguy (17..-1797), Nom associé ; Famille Guillotte (17..-18..), Nom associé
Année de publication :	1797 (05-13)
Importance :	Papier manuscrit (24 ff.)
Format :	28 cm
Accompagnement :	2 pièces (2 ff.)
Note générale :	Les pièces accompagnant l'inventaire sont 2 copies du certificat de décès de L. V. Marsan extrait du registre des actes de décès de la commune de Pontoise
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Beauvais (Oise)
Index. décimale :	346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation)
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=22230

Inventaire après le décès de la Cne [citoyenne] Louise Victoire Marsan Sauguy, veuve de Charles Guillotte [texte manuscrit ou tapuscrit] / Lienard (17..-18..), Signataire ; Louise Victoire Marsan Sauguy (17..-1797), Nom associé ; Famille Guillotte (17..-18..), Nom associé . - 1797 (05-13) . - Papier manuscrit (24 ff.) ; 28 cm + 2 pièces (2 ff.).
Les pièces accompagnant l'inventaire sont 2 copies du certificat de décès de L. V. Marsan extrait du registre des actes de décès de la commune de Pontoise
Langues : Français (fre)

Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Beauvais (Oise)
Index. décimale :	346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation)
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=22230