Titre :	Minutes de divers procès tenus dans le bailliage de Beauvais
Type de document :	texte manuscrit ou tapuscrit
Année de publication :	1739-1777
Importance :	Papier manuscrit, 4 pièces
Format :	33 cm
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, jugements, plaidoyers et mémoires, causes célèbres [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Beauvais (bailliage, district, élection) [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789)
Note de contenu :	Pièce A : Les sieurs chanoines et chapitre de l'église collégiale de Saint-Nicolas de Beauvais contre Louis Boullangère, fripier,1739, 4 ff. Pièce B : Les chanoines temporelles du chapitre de Beauvais contre Louis Deshayes, entrepreneur de bâtiment, 1742, 2 ff. Pièce C : Le sieur Nicolas Moisset, bourgeois de Beauvais contre le sieur Simon Pierre Louis Hanin, marchand épicier, 1777, 4 ff. Pièce D : Idem pièce B, 1743, 2 ff.
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=22191

Minutes de divers procès tenus dans le bailliage de Beauvais [texte manuscrit ou tapuscrit] . - 1739-1777 . - Papier manuscrit, 4 pièces ; 33 cm.
Langues : Français (fre)

Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, jugements, plaidoyers et mémoires, causes célèbres [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Beauvais (bailliage, district, élection) [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789)
Note de contenu :	Pièce A : Les sieurs chanoines et chapitre de l'église collégiale de Saint-Nicolas de Beauvais contre Louis Boullangère, fripier,1739, 4 ff. Pièce B : Les chanoines temporelles du chapitre de Beauvais contre Louis Deshayes, entrepreneur de bâtiment, 1742, 2 ff. Pièce C : Le sieur Nicolas Moisset, bourgeois de Beauvais contre le sieur Simon Pierre Louis Hanin, marchand épicier, 1777, 4 ff. Pièce D : Idem pièce B, 1743, 2 ff.
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=22191