Titre :	Lettre de la soeur abbesse de l'abbaye de Gomerfontaine adressée à M. Cavelier accompagnée de son mémoire en réponse à une question concernant la création d'une pêcherie
Type de document :	texte manuscrit ou tapuscrit
Auteurs et Fonctions :	Marie-Élisabeth de Sarcus (1734-1806), Auteur présumé ; Cavelier (17..-17..), Auteur
Année de publication :	1788 (04-14) et 1788 (05-02)
Importance :	Papier manuscrit, 2 pièces (2 x 2 ff.)
Format :	22 cm
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[3 - Thèmes locaux] Noms communs ou Sujets:A... (Abbatiales à Aunette):Abbaye:Abbaye de Gomerfontaine [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Exercices gymnastiques et jeux:Chasses et pêches [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Arts mécaniques et métiers:Moulins [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Droit d'usage, coûtumes et leurs commentaires
Note de contenu :	L'abbesse de Gomerfontaine interroge un juriste (M. Cavelier) sur le droit d'un particulier à installer une pêcherie sur la part de rivière qu'il possède en amont du moulin de l'abbaye qui immanquablement retiendra l'eau. Accompagné de la réponse de m. Cavelier sous forme d'un mémoire
Type de ressource :	Correspondance
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=21994

Lettre de la soeur abbesse de l'abbaye de Gomerfontaine adressée à M. Cavelier accompagnée de son mémoire en réponse à une question concernant la création d'une pêcherie [texte manuscrit ou tapuscrit] / Marie-Élisabeth de Sarcus (1734-1806), Auteur présumé ; Cavelier (17..-17..), Auteur . - 1788 (04-14) et 1788 (05-02) . - Papier manuscrit, 2 pièces (2 x 2 ff.) ; 22 cm.
Langues : Français (fre)

Sujets :	[3 - Thèmes locaux] Noms communs ou Sujets:A... (Abbatiales à Aunette):Abbaye:Abbaye de Gomerfontaine [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Exercices gymnastiques et jeux:Chasses et pêches [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Arts mécaniques et métiers:Moulins [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Droit d'usage, coûtumes et leurs commentaires
Note de contenu :	L'abbesse de Gomerfontaine interroge un juriste (M. Cavelier) sur le droit d'un particulier à installer une pêcherie sur la part de rivière qu'il possède en amont du moulin de l'abbaye qui immanquablement retiendra l'eau. Accompagné de la réponse de m. Cavelier sous forme d'un mémoire
Type de ressource :	Correspondance
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=21994