Titre :	Bail à cens de rente sur des pièces de terres situées sur les territoires d'Epineuse, Bailleul le soc, Avrigny etc.
Type de document :	texte manuscrit ou tapuscrit
Auteurs et Fonctions :	Jean-Baptiste Brault (17..-17..), Signataire ; Paul (baron de) Deslandes-Preuilly (1746-1830) , Nom associé ; François Gibert (17..-17..), Nom associé ; Etienne Henry Le Tellier (17..-17..), Nom associé ; Charles Lefevre (17..-17..), Nom associé
Année de publication :	1781 (06-12)
Importance :	Parchemin manuscrit (1 f.)
Format :	28 cm
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Epineuse (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Bailleul le Soc (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Avrigny (Oise)
Note de contenu :	Acte établit en présence de Paul Deslandes, lieutenant général du bailliage de Senlis, par devant Jean Baptiste Brault, notaire royal dudit bailliage
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=21937

Bail à cens de rente sur des pièces de terres situées sur les territoires d'Epineuse, Bailleul le soc, Avrigny etc. [texte manuscrit ou tapuscrit] / Jean-Baptiste Brault (17..-17..), Signataire ; Paul (baron de) Deslandes-Preuilly (1746-1830) , Nom associé ; François Gibert (17..-17..), Nom associé ; Etienne Henry Le Tellier (17..-17..), Nom associé ; Charles Lefevre (17..-17..), Nom associé . - 1781 (06-12) . - Parchemin manuscrit (1 f.) ; 28 cm.
Langues : Français (fre)

Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Epineuse (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Bailleul le Soc (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Avrigny (Oise)
Note de contenu :	Acte établit en présence de Paul Deslandes, lieutenant général du bailliage de Senlis, par devant Jean Baptiste Brault, notaire royal dudit bailliage
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=21937