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Affiner la recherche Interroger des sources externesBail à cens de rente sur des pièces de terres situées sur les territoires d'Epineuse, Bailleul le soc, Avrigny etc. / Jean-Baptiste Brault (1781 (06-12))
Titre : Bail à cens de rente sur des pièces de terres situées sur les territoires d'Epineuse, Bailleul le soc, Avrigny etc. Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Jean-Baptiste Brault (17..-17..), Signataire ; Paul (baron de) Deslandes-Preuilly (1746-1830) , Nom associé ; François Gibert (17..-17..), Nom associé ; Etienne Henry Le Tellier (17..-17..), Nom associé ; Charles Lefevre (17..-17..), Nom associé
Année de publication : 1781 (06-12) Importance : Parchemin manuscrit (1 f.) Format : 28 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Epineuse (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Bailleul le Soc (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Avrigny (Oise)Note de contenu : Acte établit en présence de Paul Deslandes, lieutenant général du bailliage de Senlis, par devant Jean Baptiste Brault, notaire royal dudit bailliage Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21937 Bail à cens de rente sur des pièces de terres situées sur les territoires d'Epineuse, Bailleul le soc, Avrigny etc. [texte manuscrit ou tapuscrit] / Jean-Baptiste Brault (17..-17..), Signataire ; Paul (baron de) Deslandes-Preuilly (1746-1830)
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Epineuse (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Bailleul le Soc (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Avrigny (Oise)Note de contenu : Acte établit en présence de Paul Deslandes, lieutenant général du bailliage de Senlis, par devant Jean Baptiste Brault, notaire royal dudit bailliage Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21937 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 56 (468 D) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 227 Gambetta à Epineuse (vendredi 7 octobre 1870) / Nicole Bardon in Annales historiques compiégnoises, 016 (Automne 1981)
