Titre :	Bail du moulin à eau d'Ognon donné à Jean Gérard
Type de document :	texte manuscrit ou tapuscrit
Auteurs et Fonctions :	Anthoine Trezel (16..-17..), Signataire ; Jean Breteuil (16..-17..), Nom associé ; Louis Maximilien Titon de Villegenoux (....-17..), Nom associé ; Jean Gérard (16..-17..), Nom associé
Année de publication :	1703 (10)
Importance :	Parchemin manuscrit (2 ff.)
Format :	29 cm
Note générale :	Etablit à Pont Ste Maxence
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms communs ou Sujets:M... (Mairies à Musées):Moulins à eau et à vent [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789)
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=21903

Bail du moulin à eau d'Ognon donné à Jean Gérard [texte manuscrit ou tapuscrit] / Anthoine Trezel (16..-17..), Signataire ; Jean Breteuil (16..-17..), Nom associé ; Louis Maximilien Titon de Villegenoux (....-17..), Nom associé ; Jean Gérard (16..-17..), Nom associé . - 1703 (10) . - Parchemin manuscrit (2 ff.) ; 29 cm.
Etablit à Pont Ste Maxence
Langues : Français (fre)

Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms communs ou Sujets:M... (Mairies à Musées):Moulins à eau et à vent [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789)
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=21903