Titre :	Bail de ferme dans la commune de Dieudonné (Oise)
Type de document :	texte manuscrit ou tapuscrit
Auteurs et Fonctions :	Madeleine Villain (17..-18..), Nom associé ; Raoul Lebesgue (17..-18..), Nom associé
Année de publication :	1824 (10-18)
Importance :	Parchemin manuscrit (17 ff.)
Format :	28 cm
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Notariat, Patrimoine, Succession [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Dieudonné (Oise)
Index. décimale :	333.5 Cession à bail et contrats de location de propriété foncière (baux, location de la propriété foncière et des ressources naturelles)
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1800-1899
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=21888

Bail de ferme dans la commune de Dieudonné (Oise) [texte manuscrit ou tapuscrit] / Madeleine Villain (17..-18..), Nom associé ; Raoul Lebesgue (17..-18..), Nom associé . - 1824 (10-18) . - Parchemin manuscrit (17 ff.) ; 28 cm.
Langues : Français (fre)

Sujets :	[1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Notariat, Patrimoine, Succession [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Dieudonné (Oise)
Index. décimale :	333.5 Cession à bail et contrats de location de propriété foncière (baux, location de la propriété foncière et des ressources naturelles)
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1800-1899
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=21888