Titre :	Brevets provisions de procureur à Creil et de notaire délivrés à Jean-Louis Lejeune par Louis Henry, duc de Bourbon, prince de Condé
Type de document :	texte manuscrit ou tapuscrit
Auteurs et Fonctions :	Louis-Henri de Bourbon (1692-1740), Signataire ; Jean-Louis Lejeune (17..-17..), Destinataire de documents
Année de publication :	1732-1737
Importance :	Parchemin manuscrit, 2 pièces (2 x 1 f.)
Format :	33 cm
Note générale :	Premier brevet donné à Marly le 26 août 1732, paraphé par le duc de Bourbon et Monseigneur de Maupin. Deuxième brevet donné à Paris le 26 novembre 1737, paraphé par le duc de Bourbon et portant un cachet de cire rouge sur lanière de peau
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Creil (Oise ; commune et canton) [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Administration publique - Charges et offices [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789)
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=21883

Brevets provisions de procureur à Creil et de notaire délivrés à Jean-Louis Lejeune par Louis Henry, duc de Bourbon, prince de Condé [texte manuscrit ou tapuscrit] / Louis-Henri de Bourbon (1692-1740), Signataire ; Jean-Louis Lejeune (17..-17..), Destinataire de documents . - 1732-1737 . - Parchemin manuscrit, 2 pièces (2 x 1 f.) ; 33 cm.
Premier brevet donné à Marly le 26 août 1732, paraphé par le duc de Bourbon et Monseigneur de Maupin.
Deuxième brevet donné à Paris le 26 novembre 1737, paraphé par le duc de Bourbon et portant un cachet de cire rouge sur lanière de peau
Langues : Français (fre)

Sujets :	[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Creil (Oise ; commune et canton) [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Administration publique - Charges et offices [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789)
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=21883