Titre :	Donation de Simon Pierre Boucher, laboureur à Gournay sur Aronde, faite à ses enfants et petits-enfants
Type de document :	texte manuscrit ou tapuscrit
Auteurs et Fonctions :	Simon Pierre Boucher (17..-17..), Auteur
Année de publication :	1791 (10-20)
Importance :	Papier manuscrit, 1 pièce [non paginé, 11 ff.]
Format :	24 cm
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers
Index. décimale :	346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation)
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=21273

Donation de Simon Pierre Boucher, laboureur à Gournay sur Aronde, faite à ses enfants et petits-enfants [texte manuscrit ou tapuscrit] / Simon Pierre Boucher (17..-17..), Auteur . - 1791 (10-20) . - Papier manuscrit, 1 pièce [non paginé, 11 ff.] ; 24 cm.
Langues : Français (fre)

Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers
Index. décimale :	346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation)
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=21273