Titre :	Sentence de la Prevosté foraine de Crespy contenant partage des biens de la succession de Daniel Aubry et Françoise de Béthisy entre les enfants et héritiers
Type de document :	texte manuscrit ou tapuscrit
Auteurs et Fonctions :	Daniel Aubry (15..-15..), Nom associé ; Françoise de Béthisy (15..-15..), Nom associé
Année de publication :	1593 (04-05)
Importance :	Parchemin manuscrit, 1 vol. non paginé (11 ff.)
Format :	30 cm
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Branche des Bourbons:Henri IV [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Crépy-en-Valois (Oise ; canton et commune)
Index. décimale :	346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation)
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1500-1599
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=19675

Sentence de la Prevosté foraine de Crespy contenant partage des biens de la succession de Daniel Aubry et Françoise de Béthisy entre les enfants et héritiers [texte manuscrit ou tapuscrit] / Daniel Aubry (15..-15..), Nom associé ; Françoise de Béthisy (15..-15..), Nom associé . - 1593 (04-05) . - Parchemin manuscrit, 1 vol. non paginé (11 ff.) ; 30 cm.
Langues : Français (fre)

Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Branche des Bourbons:Henri IV [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Crépy-en-Valois (Oise ; canton et commune)
Index. décimale :	346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation)
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1500-1599
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=19675