Titre :	Extrait d'un registre de baux établit à Clermont de l'Oise
Type de document :	texte manuscrit ou tapuscrit
Année de publication :	1663
Importance :	Parchemin manuscrit (2 ff.)
Format :	30 cm
Note générale :	Porte une mention ms : Bulletin du Comité 1864 [?]
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Branche des Bourbons:Louis XIV [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Clermont de l'Oise
Index. décimale :	333.5 Cession à bail et contrats de location de propriété foncière (baux, location de la propriété foncière et des ressources naturelles)
Note de contenu :	Différents patronymes apparaissant dans le document : Louis Cousin, Jonas de Rebergues, Louis Bruiet, Louis Francqueur, Albert de Villebois, le Prince de Condé, Philippe Desgningatte, Joachim Bollé, Louis Dupré sieur de Villeneuve, Marguerite Febvier
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1600-1699
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=19674

Extrait d'un registre de baux établit à Clermont de l'Oise [texte manuscrit ou tapuscrit] . - 1663 . - Parchemin manuscrit (2 ff.) ; 30 cm.
Porte une mention ms : Bulletin du Comité 1864 [?]
Langues : Français (fre)

Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Branche des Bourbons:Louis XIV [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Clermont de l'Oise
Index. décimale :	333.5 Cession à bail et contrats de location de propriété foncière (baux, location de la propriété foncière et des ressources naturelles)
Note de contenu :	Différents patronymes apparaissant dans le document : Louis Cousin, Jonas de Rebergues, Louis Bruiet, Louis Francqueur, Albert de Villebois, le Prince de Condé, Philippe Desgningatte, Joachim Bollé, Louis Dupré sieur de Villeneuve, Marguerite Febvier
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1600-1699
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=19674