Titre :	Lettre adressée au premier président et à messieurs les conseillers [de la Cour] portant sur le procès avec les héritiers d'Espinay Saint-Denis
Type de document :	texte manuscrit ou tapuscrit
Auteurs et Fonctions :	Pierre-Marie Pétrée (17..-18..), Auteur ; Pierre-Marie d' Espinay Saint-Denis (1764-1835), Nom associé
Année de publication :	1838 (05-27)
Ensemble bibliogr. :	Papiers Pétrée (18..-19..), Amédée de Caix de Saint-Aymour
Importance :	papier manuscrit (6 ff.)
Format :	35 cm
Note générale :	La partie sup. droit du document est partiellement abîmée
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Procès [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Notariat, Patrimoine, Succession
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1800-1899
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=19043

Lettre adressée au premier président et à messieurs les conseillers [de la Cour] portant sur le procès avec les héritiers d'Espinay Saint-Denis [texte manuscrit ou tapuscrit] / Pierre-Marie Pétrée (17..-18..), Auteur ; Pierre-Marie d' Espinay Saint-Denis (1764-1835), Nom associé . - 1838 (05-27) . - papier manuscrit (6 ff.) ; 35 cm.
Oeuvre : Papiers Pétrée (18..-19..), Amédée de Caix de Saint-Aymour

La partie sup. droit du document est partiellement abîmée
Langues : Français (fre)

Sujets :	[1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Procès [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Notariat, Patrimoine, Succession
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1800-1899
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=19043