Discours prononcé le 14 août 1815, à l'ouverture de la session du collège électoral d'arrondissement de Compiègne / Louis-Florian-Paul Kergorlay ([s. d. (1815)])

Public ISBD Titre : Discours prononcé le 14 août 1815, à l'ouverture de la session du collège électoral d'arrondissement de Compiègne Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Louis-Florian-Paul Kergorlay (1769-1856) , Auteur ; France Chambre des députés, Éditeur scientifique Editeur : Compiègne : Escuyer Année de publication : [s. d. (1815)] Importance : 7 p. Format : 17 cm Note générale : L.-F.-P. de Kergorlay, président de ce collège Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Politique et gouvernement:Politique intérieure:Election et système électoral [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1815-1848 : Monarchie de Juillet, Restauration Index. décimale : 324.63 Systèmes électoraux (collèges électoraux, élections directes et indirectes) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2415 Discours prononcé le 14 août 1815, à l'ouverture de la session du collège électoral d'arrondissement de Compiègne [texte imprimé] / Louis-Florian-Paul Kergorlay (1769-1856) , Auteur ; France Chambre des députés, Éditeur scientifique . - Compiègne : Escuyer, [s. d. (1815)] . - 7 p. ; 17 cm. L.-F.-P. de Kergorlay, président de ce collège Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Politique et gouvernement:Politique intérieure:Election et système électoral [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1815-1848 : Monarchie de Juillet, Restauration Index. décimale : 324.63 Systèmes électoraux (collèges électoraux, élections directes et indirectes) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2415

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 14 (3235 bis C)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives-Oise 3235 bis C			Fonds Caix de St Aymour

Opinion de M. le Comte Florian de Kergorlay, député de l'Oise, sur l'École polytechnique / Louis-Florian-Paul Kergorlay ([s. d. (1823)])

Public ISBD Titre : Opinion de M. le Comte Florian de Kergorlay, député de l'Oise, sur l'École polytechnique Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Louis-Florian-Paul Kergorlay (1769-1856) , Auteur ; France Chambre des députés, Éditeur scientifique Editeur : [Paris] : Hacquart Année de publication : [s. d. (1823)] Importance : 8 p. Format : 19 cm Note générale : Chambre des Députés. Impressions ordonnées. Session 1823. T. I. N° 75 Chapitre X du budget du ministère de l'Intérieur (constructions et bâtimens d'intérêt général)... Séance du 9 avril 1823 Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Education:Etablissements d'enseignement :Institut d'enseignement supérieur:École professionnelle Index. décimale : 355.007 11 Enseignement militaire supérieur (académies et écoles militaires : École polytechnique, Saint-Cyr ; ouvrages généraux sur les académies militaires de niveau universitaire) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2421 Opinion de M. le Comte Florian de Kergorlay, député de l'Oise, sur l'École polytechnique [texte imprimé] / Louis-Florian-Paul Kergorlay (1769-1856) , Auteur ; France Chambre des députés, Éditeur scientifique . - [Paris] : Hacquart, [s. d. (1823)] . - 8 p. ; 19 cm. Chambre des Députés. Impressions ordonnées. Session 1823. T. I. N° 75 Chapitre X du budget du ministère de l'Intérieur (constructions et bâtimens d'intérêt général)... Séance du 9 avril 1823 Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Education:Etablissements d'enseignement :Institut d'enseignement supérieur:École professionnelle Index. décimale : 355.007 11 Enseignement militaire supérieur (académies et écoles militaires : École polytechnique, Saint-Cyr ; ouvrages généraux sur les académies militaires de niveau universitaire) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2421

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Opinion de M. le Comte Florian de Kergorlay, député de l'Oise, sur le procès-verbal du 10 février 1821, lu dans la séance du 12, et sur le rappel à l'ordre qui fut demandé dans la même séance, contre M. le Garde des Sceaux / Louis-Florian-Paul Kergorlay ([s. d. (1821)])

Public ISBD Titre : Opinion de M. le Comte Florian de Kergorlay, député de l'Oise, sur le procès-verbal du 10 février 1821, lu dans la séance du 12, et sur le rappel à l'ordre qui fut demandé dans la même séance, contre M. le Garde des Sceaux Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Louis-Florian-Paul Kergorlay (1769-1856) , Auteur ; France Chambre des députés, Éditeur scientifique Editeur : Paris : Dentu Année de publication : [s. d. (1821)] Importance : 4 p. Format : 18 cm. Note générale : Chambre des députes. Discours et opinions imprimés sans ordre. Session de 1820. Pièce 19 Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1815-1848 : Monarchie de Juillet, Restauration Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2420 Opinion de M. le Comte Florian de Kergorlay, député de l'Oise, sur le procès-verbal du 10 février 1821, lu dans la séance du 12, et sur le rappel à l'ordre qui fut demandé dans la même séance, contre M. le Garde des Sceaux [texte imprimé] / Louis-Florian-Paul Kergorlay (1769-1856) , Auteur ; France Chambre des députés, Éditeur scientifique . - Paris : Dentu, [s. d. (1821)] . - 4 p. ; 18 cm. Chambre des députes. Discours et opinions imprimés sans ordre. Session de 1820. Pièce 19 Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1815-1848 : Monarchie de Juillet, Restauration Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2420

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
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Opinion de M. le Comte Florian de Kergorlay, député de l'Oise, sur le projet de loi relatif à la dotation des chambres / Louis-Florian-Paul Kergorlay (1823)

Public ISBD Titre : Opinion de M. le Comte Florian de Kergorlay, député de l'Oise, sur le projet de loi relatif à la dotation des chambres Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Louis-Florian-Paul Kergorlay (1769-1856) , Auteur ; France Chambre des députés Editeur : Paris : Dentu Année de publication : 1823 Importance : 18 p. Format : 22 cm Note générale : Chambre des députés. Discours et opinions imprimés sans ordre. Session de 1823. Pièce 35 Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Politique et gouvernement:Politique intérieure:Parlement et parlementaire Index. décimale : 348.01 Documents préliminaires et travaux préparatoires (audiences des commissions parlementaires, auditions sur les lois, historiques des lois, premières versions des lois, projets de loi, rapports statistiques sur les projets de loi adoptés ou rejetés, rapports sur l'état des projets de loi) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2423 Opinion de M. le Comte Florian de Kergorlay, député de l'Oise, sur le projet de loi relatif à la dotation des chambres [texte imprimé] / Louis-Florian-Paul Kergorlay (1769-1856) , Auteur ; France Chambre des députés . - Paris : Dentu, 1823 . - 18 p. ; 22 cm. Chambre des députés. Discours et opinions imprimés sans ordre. Session de 1823. Pièce 35 Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Politique et gouvernement:Politique intérieure:Parlement et parlementaire Index. décimale : 348.01 Documents préliminaires et travaux préparatoires (audiences des commissions parlementaires, auditions sur les lois, historiques des lois, premières versions des lois, projets de loi, rapports statistiques sur les projets de loi adoptés ou rejetés, rapports sur l'état des projets de loi) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2423

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 14 (3235 bis K)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives-Oise 3235 bis K			Fonds Caix de St Aymour

Opinion de M. le Comte Florian de Kergorlay, député de l'Oise, sur la proposition de M. le Comte de la Bourdonnaye, relative à l'expulsion de M. Manuel / Louis-Florian-Paul Kergorlay (1823)

Public ISBD Titre : Opinion de M. le Comte Florian de Kergorlay, député de l'Oise, sur la proposition de M. le Comte de la Bourdonnaye, relative à l'expulsion de M. Manuel Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Louis-Florian-Paul Kergorlay (1769-1856) , Auteur ; France Chambre des députés, Éditeur scientifique Editeur : Paris : Dentu Année de publication : 1823 Importance : 8 p. Format : 19 cm Note générale : Chambre des députés. Discours et opinions impriméssans ordre. Tome XVII, pièce 35 Langues : Français (fre) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2424 Opinion de M. le Comte Florian de Kergorlay, député de l'Oise, sur la proposition de M. le Comte de la Bourdonnaye, relative à l'expulsion de M. Manuel [texte imprimé] / Louis-Florian-Paul Kergorlay (1769-1856) , Auteur ; France Chambre des députés, Éditeur scientifique . - Paris : Dentu, 1823 . - 8 p. ; 19 cm. Chambre des députés. Discours et opinions impriméssans ordre. Tome XVII, pièce 35 Langues : Français (fre) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2424

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 14 (3235 bis L)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives-Oise 3235 bis L			Fonds Caix de St Aymour

Opinion de M. le Comte Florian de Kergorlay, député de l'Oise sur les réductions proposées par la commission sur les budgets des ministères de la Guerre et de la Marine. Séance du 11 avril 1823 / Louis-Florian-Paul Kergorlay ([s. d. (1823)])

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Opinion de M. Cornet-Dincourt, député de la Somme, sur la proposition tendant à restituer aux émigrés leurs rentes sur l'État. Prononcée en comité secret le 24 février 1818 / Charles-Nicolas Cornet Dincourt (1818)

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Opinion de M. de Kergorlay, député du département de l'Oise, prononcée dans la séance du 28 décembre 1815, sur le rapport fait par M. de Trinquelague, sur la proposition de M. le Vicomte de La Rochefoucauld, pour l'établissement d'une solennité funèbre en expiation de la mort de Louis XVI / Louis-Florian-Paul Kergorlay (1816)

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Opinion de M. de Kergorlay, député du département de l'Oise, sur le projet de loi relatif à l'amnistie / Louis-Florian-Paul Kergorlay ([s.d. (1816)])

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Opinions de M. de Kergorlay, député de l'Oise, prononcées dans les séances des 24 et 25 janvier 1816, sur les articles 1er et 8 du projet de loi présenté par M. Chifflet, au nom d'une commission, dans son Rapport sur la proposition de M. de Castelbajac, relative au clergé / Louis-Florian-Paul Kergorlay (1816)

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Suite au rapport fait au nom de la commission centrale, par M. de Kergorlay, député de l'Oise, sur le projet de loi présenté par M. le ministre de l'Intérieur, le 29 décembre 1815, relativement à l'amélioration du sort du clergé / Louis-Florian-Paul Kergorlay ([s. d. (ca 1816)])

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