Discours prononcé le 14 août 1815, à l'ouverture de la session du collège électoral d'arrondissement de Compiègne / Louis-Florian-Paul Kergorlay ([s. d. (1815)])

Public ISBD Titre : Discours prononcé le 14 août 1815, à l'ouverture de la session du collège électoral d'arrondissement de Compiègne Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Louis-Florian-Paul Kergorlay (1769-1856) , Auteur ; France Chambre des députés, Éditeur scientifique Editeur : Compiègne : Escuyer Année de publication : [s. d. (1815)] Importance : 7 p. Format : 17 cm Note générale : L.-F.-P. de Kergorlay, président de ce collège Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Politique et gouvernement:Politique intérieure:Election et système électoral [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1815-1848 : Monarchie de Juillet, Restauration Index. décimale : 324.63 Systèmes électoraux (collèges électoraux, élections directes et indirectes) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2415 Discours prononcé le 14 août 1815, à l'ouverture de la session du collège électoral d'arrondissement de Compiègne [texte imprimé] / Louis-Florian-Paul Kergorlay (1769-1856) , Auteur ; France Chambre des députés, Éditeur scientifique . - Compiègne : Escuyer, [s. d. (1815)] . - 7 p. ; 17 cm. L.-F.-P. de Kergorlay, président de ce collège Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Politique et gouvernement:Politique intérieure:Election et système électoral [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1815-1848 : Monarchie de Juillet, Restauration Index. décimale : 324.63 Systèmes électoraux (collèges électoraux, élections directes et indirectes) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2415

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 14 (3235 bis C)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives-Oise 3235 bis C			Fonds Caix de St Aymour

Du Droit de pétition / Louis-Florian-Paul Kergorlay (1819)  

Public ISBD Titre : Du Droit de pétition Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Louis-Florian-Paul Kergorlay (1769-1856) , Auteur Editeur : Paris : Dentu Année de publication : 1819 Importance : 23 p. Format : 22 cm Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil Index. décimale : 323.48 Droit de pétition (ouvrages généraux sur les droits de pétition et de réunion) En ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k6148568b Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2419 Du Droit de pétition [texte imprimé] / Louis-Florian-Paul Kergorlay (1769-1856) , Auteur . - Paris : Dentu, 1819 . - 23 p. ; 22 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil Index. décimale : 323.48 Droit de pétition (ouvrages généraux sur les droits de pétition et de réunion) En ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k6148568b Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2419

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Opinion de M. le Comte Florian de Kergorlay, député de l'Oise, sur l'École polytechnique / Louis-Florian-Paul Kergorlay ([s. d. (1823)])

Public ISBD Titre : Opinion de M. le Comte Florian de Kergorlay, député de l'Oise, sur l'École polytechnique Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Louis-Florian-Paul Kergorlay (1769-1856) , Auteur ; France Chambre des députés, Éditeur scientifique Editeur : [Paris] : Hacquart Année de publication : [s. d. (1823)] Importance : 8 p. Format : 19 cm Note générale : Chambre des Députés. Impressions ordonnées. Session 1823. T. I. N° 75 Chapitre X du budget du ministère de l'Intérieur (constructions et bâtimens d'intérêt général)... Séance du 9 avril 1823 Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Education:Etablissements d'enseignement :Institut d'enseignement supérieur:École professionnelle Index. décimale : 355.007 11 Enseignement militaire supérieur (académies et écoles militaires : École polytechnique, Saint-Cyr ; ouvrages généraux sur les académies militaires de niveau universitaire) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2421 Opinion de M. le Comte Florian de Kergorlay, député de l'Oise, sur l'École polytechnique [texte imprimé] / Louis-Florian-Paul Kergorlay (1769-1856) , Auteur ; France Chambre des députés, Éditeur scientifique . - [Paris] : Hacquart, [s. d. (1823)] . - 8 p. ; 19 cm. Chambre des Députés. Impressions ordonnées. Session 1823. T. I. N° 75 Chapitre X du budget du ministère de l'Intérieur (constructions et bâtimens d'intérêt général)... Séance du 9 avril 1823 Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Education:Etablissements d'enseignement :Institut d'enseignement supérieur:École professionnelle Index. décimale : 355.007 11 Enseignement militaire supérieur (académies et écoles militaires : École polytechnique, Saint-Cyr ; ouvrages généraux sur les académies militaires de niveau universitaire) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2421

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Opinion de M. le Comte Florian de Kergorlay, député de l'Oise, sur le procès-verbal du 10 février 1821, lu dans la séance du 12, et sur le rappel à l'ordre qui fut demandé dans la même séance, contre M. le Garde des Sceaux / Louis-Florian-Paul Kergorlay ([s. d. (1821)])

Public ISBD Titre : Opinion de M. le Comte Florian de Kergorlay, député de l'Oise, sur le procès-verbal du 10 février 1821, lu dans la séance du 12, et sur le rappel à l'ordre qui fut demandé dans la même séance, contre M. le Garde des Sceaux Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Louis-Florian-Paul Kergorlay (1769-1856) , Auteur ; France Chambre des députés, Éditeur scientifique Editeur : Paris : Dentu Année de publication : [s. d. (1821)] Importance : 4 p. Format : 18 cm. Note générale : Chambre des députes. Discours et opinions imprimés sans ordre. Session de 1820. Pièce 19 Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1815-1848 : Monarchie de Juillet, Restauration Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2420 Opinion de M. le Comte Florian de Kergorlay, député de l'Oise, sur le procès-verbal du 10 février 1821, lu dans la séance du 12, et sur le rappel à l'ordre qui fut demandé dans la même séance, contre M. le Garde des Sceaux [texte imprimé] / Louis-Florian-Paul Kergorlay (1769-1856) , Auteur ; France Chambre des députés, Éditeur scientifique . - Paris : Dentu, [s. d. (1821)] . - 4 p. ; 18 cm. Chambre des députes. Discours et opinions imprimés sans ordre. Session de 1820. Pièce 19 Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1815-1848 : Monarchie de Juillet, Restauration Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2420

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 14 (3235 bis H)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives-Oise 3235 bis H			Fonds Caix de St Aymour

Opinion de M. le Comte Florian de Kergorlay, député de l'Oise, sur le projet d'adresse en réponse au discours du Roi à l'ouverture de la session / Louis-Florian-Paul Kergorlay (1823)

Public ISBD Titre : Opinion de M. le Comte Florian de Kergorlay, député de l'Oise, sur le projet d'adresse en réponse au discours du Roi à l'ouverture de la session Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Louis-Florian-Paul Kergorlay (1769-1856) , Auteur ; Chambre des députés (1814-1848; France), Collectivité éditrice Editeur : Paris : Dentu Année de publication : 1823 Importance : 11 p. Format : 21 cm Note générale : Prononcée dans le comité secret du 8 février 1823 Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Politique et gouvernement:Politique intérieure:Parlement et parlementaire [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1815-1848 : Monarchie de Juillet, Restauration Index. décimale : 845 Discours de langue française Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15782 Opinion de M. le Comte Florian de Kergorlay, député de l'Oise, sur le projet d'adresse en réponse au discours du Roi à l'ouverture de la session [texte imprimé] / Louis-Florian-Paul Kergorlay (1769-1856) , Auteur ; Chambre des députés (1814-1848; France), Collectivité éditrice . - Paris : Dentu, 1823 . - 11 p. ; 21 cm. Prononcée dans le comité secret du 8 février 1823 Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Politique et gouvernement:Politique intérieure:Parlement et parlementaire [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1815-1848 : Monarchie de Juillet, Restauration Index. décimale : 845 Discours de langue française Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15782

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 8 (3053)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

Opinion de M. le Comte Florian de Kergorlay, député de l'Oise, sur le projet de loi relatif à la dotation des chambres / Louis-Florian-Paul Kergorlay (1823)

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Opinion de M. le Comte Florian de Kergorlay, député de l'Oise, sur la proposition de M. le Comte de la Bourdonnaye, relative à l'expulsion de M. Manuel / Louis-Florian-Paul Kergorlay (1823)

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Opinion de M. le Comte Florian de Kergorlay, député de l'Oise sur les réductions proposées par la commission sur les budgets des ministères de la Guerre et de la Marine. Séance du 11 avril 1823 / Louis-Florian-Paul Kergorlay ([s. d. (1823)])

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Opinion de M. de Kergorlay, député du département de l'Oise, prononcée dans la séance du 28 décembre 1815, sur le rapport fait par M. de Trinquelague, sur la proposition de M. le Vicomte de La Rochefoucauld, pour l'établissement d'une solennité funèbre en expiation de la mort de Louis XVI / Louis-Florian-Paul Kergorlay (1816)

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Opinion de M. de Kergorlay, député du département de l'Oise, sur le projet de loi relatif à l'amnistie / Louis-Florian-Paul Kergorlay ([s.d. (1816)])

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Opinions de M. de Kergorlay, député de l'Oise, prononcées dans les séances des 24 et 25 janvier 1816, sur les articles 1er et 8 du projet de loi présenté par M. Chifflet, au nom d'une commission, dans son Rapport sur la proposition de M. de Castelbajac, relative au clergé / Louis-Florian-Paul Kergorlay (1816)

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Suite au rapport fait au nom de la commission centrale, par M. de Kergorlay, député de l'Oise, sur le projet de loi présenté par M. le ministre de l'Intérieur, le 29 décembre 1815, relativement à l'amélioration du sort du clergé / Louis-Florian-Paul Kergorlay ([s. d. (ca 1816)])

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