| Titre : |
Contrat et Acte signifié, notifié et donné en copie au Sr Vaudrau, adjudicataire de la barrière de St Just des marais, pour un contrat passé entre Jérôme-Hyppolite Lévêque, huissier, demeurant à Beauvais, dame Marie-Anne-Elisabeth-Anasthasie Rousselle, son épouse et Jean-Pierre Joly, notaire demeurant à Beauvais [...] |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs et Fonctions : |
Tribunal de première instance (Beauvais), Collectivité éditrice ; Joseph Dumontier (17..-18..), Nom associé ; Vaudrau (17..-18..), Nom associé ; Jérôme-Hyppolite Lévêque (17..-18..), Nom associé ; Marie-Anne-Elisabeth-Anastasie Rousselle (17..-18..), Nom associé ; Jean-Pierre Joly (17..-18..), Nom associé |
| Année de publication : |
1813 |
| Importance : |
[4] p. |
| Format : |
4° |
| Note générale : |
Extrait des minutes du greffe du tribunal civil de première instance. Beauvais (Oise) |
| Langues : |
Français (fre) |
| Sujets : |
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers
|
| Index. décimale : |
345.012 Tribunal de première instance (jugement, minutes) |
| Type de ressource : |
Factum |
| Période chronologique : |
1800-1899 |
| Permalink : |
./index.php?lvl=notice_display&id=15863 |
Contrat et Acte signifié, notifié et donné en copie au Sr Vaudrau, adjudicataire de la barrière de St Just des marais, pour un contrat passé entre Jérôme-Hyppolite Lévêque, huissier, demeurant à Beauvais, dame Marie-Anne-Elisabeth-Anasthasie Rousselle, son épouse et Jean-Pierre Joly, notaire demeurant à Beauvais [...] [texte imprimé] / Tribunal de première instance (Beauvais), Collectivité éditrice ; Joseph Dumontier (17..-18..), Nom associé ; Vaudrau (17..-18..), Nom associé ; Jérôme-Hyppolite Lévêque (17..-18..), Nom associé ; Marie-Anne-Elisabeth-Anastasie Rousselle (17..-18..), Nom associé ; Jean-Pierre Joly (17..-18..), Nom associé . - 1813 . - [4] p. ; 4°. Extrait des minutes du greffe du tribunal civil de première instance. Beauvais (Oise) Langues : Français ( fre) |
Contrat et Acte signifié, notifié et donné en copie au Sr Vaudrau, adjudicataire de la barrière de St Just des marais, pour un contrat passé entre Jérôme-Hyppolite Lévêque, huissier, demeurant à Beauvais, dame Marie-Anne-Elisabeth-Anasthasie Rousselle, son épouse et Jean-Pierre Joly, notaire demeurant à Beauvais [...] (1813)
