Titre :	Jugements du Tribunal civil de première instance de l'arrondissement de Beauvais rendus dans des affaires intéressant Barthelemy Delarsille, marchand teinturier, demeurant à Beauvais, [et de nombreux opposans à deniers]
Type de document :	texte imprimé
Auteurs et Fonctions :	Tribunal de première instance (Beauvais), Collectivité éditrice ; Joseph Dumontier (17..-18..), Nom associé ; Barthelemy Delarsille (17..-18..), Auteur
Année de publication :	1806 (05-28)
Importance :	6 p.
Format :	4°
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Jurisprudence administrative:Procédure, décision de justice
Type de ressource :	Factum
Période chronologique :	1800-1899
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=15858

Jugements du Tribunal civil de première instance de l'arrondissement de Beauvais rendus dans des affaires intéressant Barthelemy Delarsille, marchand teinturier, demeurant à Beauvais, [et de nombreux opposans à deniers] [texte imprimé] / Tribunal de première instance (Beauvais), Collectivité éditrice ; Joseph Dumontier (17..-18..), Nom associé ; Barthelemy Delarsille (17..-18..), Auteur . - 1806 (05-28) . - 6 p. ; 4°.
Langues : Français (fre)

Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Jurisprudence administrative:Procédure, décision de justice
Type de ressource :	Factum
Période chronologique :	1800-1899
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=15858