| Titre : |
Jugements du Tribunal civil de première instance de l'arrondissement de Beauvais rendus dans des affaires intéressant Pierre-Louis Blandurel, propriétaire, demeurant à Saint-Léger, Antoine Masselin, cultivateur & Eloi Boudeville, scieur de long, ces deux derniers demeurant à la Neuville-Garnier, tous trois créanciers inscrits de François Péraut, menuisier, demeurant à Ons-en-Bray, & de Geneviève Nicole Poittevin sa femme [...] |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs et Fonctions : |
Tribunal de première instance (Beauvais), Collectivité éditrice ; Joseph Dumontier (17..-18..), Nom associé ; Pierre-Louis Blandurel (17..-18..), Nom associé ; Antoine Masselin (17..-18..), Nom associé ; François Pérault (17..-18..), Nom associé ; Geneviève Nicole Poittevin (17..-18..), Nom associé |
| Année de publication : |
1805 (11-19) |
| Importance : |
11-[1 bl.] p. |
| Format : |
4° |
| Note générale : |
Enregistré à Beauvais le 28 Brumaire an XIV |
| Langues : |
Français (fre) |
| Sujets : |
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Jurisprudence administrative:Procédure, décision de justice
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| Type de ressource : |
Factum |
| Période chronologique : |
1700-1799 |
| Permalink : |
./index.php?lvl=notice_display&id=15856 |
Jugements du Tribunal civil de première instance de l'arrondissement de Beauvais rendus dans des affaires intéressant Pierre-Louis Blandurel, propriétaire, demeurant à Saint-Léger, Antoine Masselin, cultivateur & Eloi Boudeville, scieur de long, ces deux derniers demeurant à la Neuville-Garnier, tous trois créanciers inscrits de François Péraut, menuisier, demeurant à Ons-en-Bray, & de Geneviève Nicole Poittevin sa femme [...] [texte imprimé] / Tribunal de première instance (Beauvais), Collectivité éditrice ; Joseph Dumontier (17..-18..), Nom associé ; Pierre-Louis Blandurel (17..-18..), Nom associé ; Antoine Masselin (17..-18..), Nom associé ; François Pérault (17..-18..), Nom associé ; Geneviève Nicole Poittevin (17..-18..), Nom associé . - 1805 (11-19) . - 11-[1 bl.] p. ; 4°. Enregistré à Beauvais le 28 Brumaire an XIV Langues : Français ( fre) |
Jugements du Tribunal civil de première instance de l'arrondissement de Beauvais rendus dans des affaires intéressant Pierre-Louis Blandurel, propriétaire, demeurant à Saint-Léger, Antoine Masselin, cultivateur & Eloi Boudeville, scieur de long, ces deux derniers demeurant à la Neuville-Garnier, tous trois créanciers inscrits de François Péraut, menuisier, demeurant à Ons-en-Bray, & de Geneviève Nicole Poittevin sa femme [...] (1805 (11-19))
