Depuis 1862
[Recueil factice de factum touchant le chapitre de l'église cathédrale de Senlis] (1771-1773)
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Contient
- Mémoire signifié pour les Sieurs Doyen, Chanoines & Chapitre de l'église Cathédrale de Senlis, Intimés. Contre les Sieurs Sarrobert & Vautrin, Chanoines de la même Eglise, Appellans. Les Sieurs Catherine & De La Mare, aussi Chanoines, Intervenans. Le Sieur Crin, Sous-Chantre. Et encore contre le Sieur Charpentier & autres Chanoines Semi-Prébendés, aussi Intervenans (1772)
- Mémoire signifié, pour les sieurs de Sarrobert, Vautrin, & Catherine ; & le sieur de la Marre Promoteur, tous prêtres & chanoines de l'Église de Senlis, demandeurs ; [...] Contre les sieurs doyen & autres chanoines de la même église, défendeurs ; et encore contre le sieur Seguin, chanoine sous-diacre, intervenant ([s.d. (ca 1772)])
- Mémoire pour le sieur Seguin, chanoine soudiacre de l'église de Senlis, intervenant. Contre les sieurs Sarobert, Vautrin, Catherine & De Lamarre, chanoines de la même église, défendeurs ([s.d. (ca 1772)])
- Mémoire sur déliberé, pour le sieur Antoine-Joseph Thevenard, intimé & défenseur ; contre le sieur Antoine Levasseur, appelant ; les doyens, chanoines & chapitres de Senlis, intervenans, appelans & demandeurs ; et les sieurs de Sarobert & Vautrin, chanoines de la même église, intervenans (1773)
- Réponse signifiée pour les Sieurs Doyen, Chanoines & Chapitre de l'église Cathédrale de Senlis, Intimés. Contre les Sieurs Sarrobert & Vautrin, Chanoines de la même Eglise, Appellans. Et les Sieurs Catherine & De La Mare, aussi Chanoines, Intervenans (1773)
- Réplique aux mémoires du Chapitre de Senlis, & du sieur Seguin, chanoine sous-diacre Pour les sieurs de Sarrobert, de La Marre, Vautrin & Catherine, chanoines, appelants En présence du sieur Crin, sous-chantre, et du sieur Charpentier, & autres Prébendés, intervenants (1773)
- Réplique signifiée pour le sieur Seguin, chanoine de l'église de Senlis, intervenant Contre les sieurs Sarrobert, Vautrin, Catherine & Delamarre, chanoines de la même église, Défenseurs ([s.d. (ca 1772)])
- Résumé général, pour les doyen, chanoines & chapitre de l'église cathédrale de Senlis, intimés, défenseurs Contre les sieurs Sarrobert & Vautrin, leurs adhérens, intervenans, chanoines de la même église, appellans & demandeurs (1773)
- [Arrêt de Louis XV, roi de France au sujet du différent opposant Joseph-Marie-Sigismond de Sarrobert et Jean Vautrain, prêtres chanoines de l'église de Senlis, appellans Contre les Doyens, chanoines et chapitre de l'église de Senlis ... donné en la Cour de parlement le 18 mars 1774] (1773)
- Mémoire pour les doyen, chanoines & chapitre de l'église cathédrale de Notre-Dame de Senlis Contre les prieur & chanoines réguliers de l'abbaye de Saint-Vincent de la même ville Et le frère Lamarre, chanoine régulier desservant pour l'abbaye dans l'église cathédrale de Senlis (1771)
- Précis pour les prieur et chanoines réguliers de l'abbaye de S. Vincent de Senlis, congrégation de France, & frère Antoine De La Marre, chanoine régulier de ladite congrégation, desservant les canonicat & prébende appartenans à ladite abbaye dans l'église cathédrale de Senlis : Contre les doyen, chanoines et chapitre de ladite église (1771)
Exemplaires (1)
| Localisation | Cote | Support | Section | Disponibilité | Ancienne cote | Note d'exemplaire | Reliure | Origine | |
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| Bibliothèque | 144 | Livre | Fonds Régional : imprimés | Consultation sur place Exclu du prêt |
