| Titre : |
Mémoire signifié, pour les sieurs de Sarrobert, Vautrin, & Catherine ; & le sieur de la Marre Promoteur, tous prêtres & chanoines de l'Église de Senlis, demandeurs ; [...] Contre les sieurs doyen & autres chanoines de la même église, défendeurs ; et encore contre le sieur Seguin, chanoine sous-diacre, intervenant |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs et Fonctions : |
Pierre Alexandre Le Prieur (1722-179?), Imprimeur ; Doé De Combault, Signataire ; Courtin de Torsay, Signataire ; Pierre Séguin (1558 à 1636), Nom associé ; Eglise catholique romaine Chapitre de l'église cathédrale Notre-Dame (Senlis), Nom associé |
| Editeur : |
[S.l.] : [s.n.] |
| Année de publication : |
[s.d. (ca 1772)] |
| Autre Editeur : |
de l'imprimerie de P. Alex. Le Prieur |
| Note générale : |
Le mémoire se termine par : Monsieur Doé de Combault, rapporteur. Me Courtin de Torsay, avocat.
Gravure sur bois : bandeau en tête du texte |
| Langues : |
Français (fre) |
| Sujets : |
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:Traités de droit canonique:Traités pour ou contre l'autorité ecclésiastique:Litiges clergé régulier - clergé sêculier ; rapports entre évêques et chapitres, évêques et chanoines
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| Type de ressource : |
Factum |
| Période chronologique : |
1700-1799 |
| Permalink : |
./index.php?lvl=notice_display&id=1406 |
Mémoire signifié, pour les sieurs de Sarrobert, Vautrin, & Catherine ; & le sieur de la Marre Promoteur, tous prêtres & chanoines de l'Église de Senlis, demandeurs ; [...] Contre les sieurs doyen & autres chanoines de la même église, défendeurs ; et encore contre le sieur Seguin, chanoine sous-diacre, intervenant [texte imprimé] / Pierre Alexandre Le Prieur (1722-179?), Imprimeur ; Doé De Combault, Signataire ; Courtin de Torsay, Signataire ; Pierre Séguin (1558 à 1636), Nom associé ; Eglise catholique romaine Chapitre de l'église cathédrale Notre-Dame (Senlis), Nom associé . - [S.l.] : [s.n.] : de l'imprimerie de P. Alex. Le Prieur, [s.d. (ca 1772)]. Le mémoire se termine par : Monsieur Doé de Combault, rapporteur. Me Courtin de Torsay, avocat.
Gravure sur bois : bandeau en tête du texte Langues : Français ( fre) |
Mémoire signifié, pour les sieurs de Sarrobert, Vautrin, & Catherine ; & le sieur de la Marre Promoteur, tous prêtres & chanoines de l'Église de Senlis, demandeurs ; [...] Contre les sieurs doyen & autres chanoines de la même église, défendeurs ; et encore contre le sieur Seguin, chanoine sous-diacre, intervenant ([s.d. (ca 1772)])
