| Titre : |
Mémoire signifié pour les Sieurs Doyen, Chanoines & Chapitre de l'église Cathédrale de Senlis, Intimés. Contre les Sieurs Sarrobert & Vautrin, Chanoines de la même Eglise, Appellans. Les Sieurs Catherine & De La Mare, aussi Chanoines, Intervenans. Le Sieur Crin, Sous-Chantre. Et encore contre le Sieur Charpentier & autres Chanoines Semi-Prébendés, aussi Intervenans |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs et Fonctions : |
Pierre-Meri Delaguette (174.-1788)  , Editeur commercial ; André-François Knapen (1728-180?), Auteur ; Doé De Combault, Signataire ; Leroy (18e siècle), Signataire ; Eglise catholique romaine Chapitre de l'église cathédrale Notre-Dame (Senlis), Nom associé |
| Editeur : |
[Paris] : chez Knapen & Delaguette |
| Année de publication : |
1772 |
| Importance : |
162 p. |
| Format : |
4° |
| Note générale : |
Le texte s'achève avec les mentions suivantes : Monsieur Do. De Combault, Rapporteur. Me Leroy, avocat |
| Langues : |
Français (fre) |
| Sujets : |
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:Traités de droit canonique:Traités pour ou contre l'autorité ecclésiastique:Litiges clergé régulier - clergé sêculier ; rapports entre évêques et chapitres, évêques et chanoines
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| Type de ressource : |
Factum |
| Période chronologique : |
1700-1799 |
| Permalink : |
./index.php?lvl=notice_display&id=1405 |
Mémoire signifié pour les Sieurs Doyen, Chanoines & Chapitre de l'église Cathédrale de Senlis, Intimés. Contre les Sieurs Sarrobert & Vautrin, Chanoines de la même Eglise, Appellans. Les Sieurs Catherine & De La Mare, aussi Chanoines, Intervenans. Le Sieur Crin, Sous-Chantre. Et encore contre le Sieur Charpentier & autres Chanoines Semi-Prébendés, aussi Intervenans [texte imprimé] / Pierre-Meri Delaguette (174.-1788) , Editeur commercial ; André-François Knapen (1728-180?), Auteur ; Doé De Combault, Signataire ; Leroy (18e siècle), Signataire ; Eglise catholique romaine Chapitre de l'église cathédrale Notre-Dame (Senlis), Nom associé . - [Paris] : chez Knapen & Delaguette, 1772 . - 162 p. ; 4°. Le texte s'achève avec les mentions suivantes : Monsieur Do. De Combault, Rapporteur. Me Leroy, avocat Langues : Français ( fre) |
Mémoire signifié pour les Sieurs Doyen, Chanoines & Chapitre de l'église Cathédrale de Senlis, Intimés. Contre les Sieurs Sarrobert & Vautrin, Chanoines de la même Eglise, Appellans. Les Sieurs Catherine & De La Mare, aussi Chanoines, Intervenans. Le Sieur Crin, Sous-Chantre. Et encore contre le Sieur Charpentier & autres Chanoines Semi-Prébendés, aussi Intervenans (1772)
