Depuis 1862
Jugement en dernier ressort rendu sur apel (sic) d'autre jugement du Tribunal du district de Chaumont, département de l'Oise, [...] entre le citoyen Julien-François Boys, et les habitans des cinq communes, de Liancourt, Tourly, Fleury, Faï et Loconville, le 14 janvier 1793, par lequel, [...] le citoyen Boys, a été maintenu dans la propriété de la totalité du grand marais de Chaumont ([s.d. (1793)])
Jugement en dernier ressort rendu sur apel (sic) d'autre jugement du Tribunal du district de Chaumont, département de l'Oise, [...] entre le citoyen Julien-François Boys, et les habitans des cinq communes, de Liancourt, Tourly, Fleury, Faï et Loconville, le 14 janvier 1793, par lequel, [...] le citoyen Boys, a été maintenu dans la propriété de la totalité du grand marais de Chaumont [texte imprimé] / Julien-François Boys (17..-aps 1791), Nom associé ; Imprimerie française de Mnémosyne (Paris), Imprimeur . - [Paris] : de l'imprimerie française de Mnémosyne, [s.d. (1793)] . - 16 p. ; 4°. Oeuvre : Recueil de pièces concernant le Grand Marais de Chaumont en Vexin (1735-1814) Langues : Français (fre)
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Exemplaires (1)
| Localisation | Cote | Support | Section | Disponibilité | Ancienne cote | Note d'exemplaire | Reliure | Origine | |
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| Archives | Archives Bt 360 (2859) | Brochure, fascicule, plaquette | Fonds Régional : imprimés | Consultation sur place Exclu du prêt | 2670 |


