| Titre : |
Jugement en dernier ressort rendu sur apel (sic) d'autre jugement du Tribunal du district de Chaumont, département de l'Oise, [...] entre le citoyen Julien-François Boys, et les habitans des cinq communes, de Liancourt, Tourly, Fleury, Faï et Loconville, le 14 janvier 1793, par lequel, [...] le citoyen Boys, a été maintenu dans la propriété de la totalité du grand marais de Chaumont |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs et Fonctions : |
Julien-François Boys (17..-18..), Nom associé ; Imprimerie française de Mnémosyne (Paris), Imprimeur |
| Editeur : |
[Paris] : de l'imprimerie française de Mnémosyne |
| Année de publication : |
[s.d. (1793)] |
| Importance : |
16 p. |
| Format : |
4° |
| Langues : |
Français (fre) |
| Sujets : |
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Causes célèbres, plaidoyers, procés, mémoires:Pièces isolées par ordre chronologique
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Chaumont en Vexin (Oise ; commune et canton)
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| Type de ressource : |
Factum |
| Période chronologique : |
1700-1799 |
| Permalink : |
./index.php?lvl=notice_display&id=12027 |
Jugement en dernier ressort rendu sur apel (sic) d'autre jugement du Tribunal du district de Chaumont, département de l'Oise, [...] entre le citoyen Julien-François Boys, et les habitans des cinq communes, de Liancourt, Tourly, Fleury, Faï et Loconville, le 14 janvier 1793, par lequel, [...] le citoyen Boys, a été maintenu dans la propriété de la totalité du grand marais de Chaumont [texte imprimé] / Julien-François Boys (17..-18..), Nom associé ; Imprimerie française de Mnémosyne (Paris), Imprimeur . - [Paris] : de l'imprimerie française de Mnémosyne, [s.d. (1793)] . - 16 p. ; 4°. Langues : Français ( fre) |
Affiner la recherche Interroger des sources externesJugement en dernier ressort rendu sur apel (sic) d'autre jugement du Tribunal du district de Chaumont, département de l'Oise, [...] entre le citoyen Julien-François Boys, et les habitans des cinq communes, de Liancourt, Tourly, Fleury, Faï et Loconville, le 14 janvier 1793, par lequel, [...] le citoyen Boys, a été maintenu dans la propriété de la totalité du grand marais de Chaumont ([s.d. (1793)])
